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Octobre 2007

Conseil Municipal

Déliberation

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MA 26 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à l’Association Football Club Antillais de Paris 19ème, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2007. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 CAB -]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle de fonctionnement du 23 mai 2006 avec l’association “LIRE à Paris” pour soutenir son action de sensibilisation au livre auprès des assistantes maternelles et des parents de jeunes enfants dans les Relais d’Assistantes Maternelles et les Maisons de l’Enfance. - Attribution au titre de l’année 2007 d’une subvention de fonctionnement de 78.202 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DFPE 309]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle de fonctionnement conclue entre la Ville de Paris et l’association “Les Equipes d’Amitié” gestionnaire d’un lieu de parole situé 17, rue de l’Echiquier (10e). Attribution d’une subvention de fonctionnement de 38.193 euros au titre de l’année 2007. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DFPE 303]

Subvention à l’Association européenne contre les Violences faites aux Femmes au Travail pour ses actions de lutte contre les violences faites au travail. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 SG 160]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “L’Esprit Jazz”, dont le siège social est situé 91, quai Panhard et Levassor (13e), pour l’organisation de la 7e édition de son festival “Jazz à Saint-Germain-des-Prés”. M. Christophe GIRARD et Mme Clémentine AUTAIN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 371]

Mise en application de la possibilité de dépasser le COS pour les constructions remplissant des critères de performance énergétique ou comportant des équipements de production d’énergie renouvelable. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DU 59]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle de fonctionnement conclue entre la Ville de Paris et la Fondation Rothschild gestionnaire du lieu de parole dénommé “Ilot Bébés” situé 4/7, square Dunois (13e). Attribution d’une subvention de fonctionnement de 122.789 euros au titre de l’année 2007. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DFPE 308]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Union des Musiciens de Jazz”, dont le siège social est situé 19, rue des Frigos Paris (13ème). Attribution d’une subvention correspondante. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 514]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Enfant Présent” gestionnaire d’une structure multi-accueil située dans le 18e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 105.577 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DFPE 130]

Subvention à l’”Association Valentin Haüy pour le Bien des Aveugles”. M. Pascal CHERKI et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DJS 289]

Approbation du principe et des modalités de la réalisation de travaux de chaussées et trottoirs parisiens pour le 16e arrondissement et le bois de Boulogne. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DVD 211]

Subventions à trois associations de jeunesse du 20ème arrondissement dans le cadre de la politique de la ville ; Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’association “Crescendo” (3ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DJS 375]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale 2007-2009 avec l’association “La Ligue de l’Enseignement Fédération de Paris” (19ème) pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DJS 389]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché de prestations de billetterie et de communication avec le Paris Handball Club. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DJS 129]

Approbation des modalités d’attribution de marchés à prix globaux forfaitaires, après appel d’offres ouvert européen, portant sur la fourniture de mobiliers destinés à la bibliothèque Picpus. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 359]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris d’attribuer à l’association Fédération musicale de Paris, dont le siège social est situé 181, avenue de Choisy 75013 Paris, une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 443]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Union Nationale des Etudiants de France (UNEF) pour l’attribution d’une subvention. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DASCO 206]

Autorisation à M le Maire de Paris de signer des conventions avec divers organismes et établissements d’enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l’appel à projets “Recherche sur Paris”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DASCO 162]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle de fonctionnement du 1er décembre 2005 avec l’association “Ecole des Parents et des Educateurs”, gestionnaire du lieu de parole dénommé “La Maison Ouverte” situé 164, boulevard Voltaire (11e). Attribution au titre de l’année 2007 d’une subvention de fonctionnement de 72.459 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DFPE 302]

Subvention à l’association Ile-de-France Environnement (IDFE). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPJEV 107]