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Octobre 2007

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Déliberation

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Subvention à l’”Association Archives, Recherches et Cultures Lesbiennes” pour le développement de son Centre de documentation. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 SG 113]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Enfant Présent” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 20e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 50.603 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DFPE 127]

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 2.000 euros à l’association “Comité A.P.A.J.H. (association de placement et d’aide pour jeunes handicapés) 5, rue Viollet le Duc (9e). M. ChristopheGIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 406]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’Association des cités du secours catholique gestionnaire d’une crèche familiale située dans le 4e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 149.131 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DFPE 148]

2007 SGRI 51 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Unité de Réflexion et d’Action des Communautés Africaines (URACA)” sise 1, rue Léon (18ème) relative à un projet global de lutte contre le sida au Bénin.-Attribution d’une subvention pour l’action précitée à ladite association pour un montant de 119 039 euros au titre de l’exercice 2007. M. Alain LHOSTIS et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 127]

Approbation du principe et des modalités de l’acquisition d’enrobé à froid. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fournitures correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DVD 121]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association À Fleur de Peau, située 15 rue Henri Poincaré (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 345]

Attribution d’une subvention d’un montant de 2.000 euros à l’association “La ronde des bébés” sise 3, rue des Suisses (14e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DFPE 289]

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 11 logements PLUS, 11 logements PLS et des locaux commerciaux, situé 4-6 passage du Petit Cerf / 7 rue Boulay et 10-12 passage du Petit Cerf (17ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DLH 201-1°]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux prenant en compte la substitution de la SNC SACHET et BRULET par la SNC PRADEAU et MORIN, en vue de travaux de reprise de pierre de taille et de ravalement à la Mairie du 14ème arrondissement 2, place Ferdinand Brunot à Paris (14ème). Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPA 215]

Subventions de fonctionnement aux Ecoles supérieures d’arts appliqués de la Ville de Paris pour 2008. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DASCO 174]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Théâtre de l’Est Parisien dont le siège social est situé 159, avenue Gambetta (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 348]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 R. 25]

Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d’offres ouvert pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) pour la rénovation des installations électriques de l’immeuble Cité sis 2, rue de la Cité (4e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 PP 88]

Attribution d’une subvention de fonctionnement de loyer au titre de 2007, d’un montant de 4.477 euros, au Comité d’action de la Résistance -C.A.R. 45-47 rue Lacépède 75005. Mme Odette CHRIS-TIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2004 DASES 84]

Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs à la restauration des couvertures charpentes et maçonneries hautes de l’église Notre Dame de Bonne Nouvelle - Lot n°1 : “maçonnerie - pierre de taille - échafaudages” - Lot n°2 : “charpente” - Lot n°3 “couverture” - Lot n°5 “serrurerie”. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 282]

Subvention de fonctionnement à l’association “Comité des fêtes et d’action sociale - les amis du 6e”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DDATC 96]

Vœu relatif aux tests ADN pour les candidatEs au regroupement familial. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 V. 251]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d’accès au corps des techniciens de la surveillance spécialisée de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DRH 56]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de recherche et développement avec l’Association pour la recherche et le développement des méthodes et processus industriels (ARMINES), relative à une étude hydrogéologique de la nappe des glaises vertes localisée sous la Butte Montmartre à Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DVD 164]