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Octobre 2007

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Déliberation

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Subvention à l’association “Sauvons la Recherche”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DASCO 111]

DF 63 - Cession amiable de parcelles communales situées à Ferrière-Larçon (Indre et Loire). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DU -]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de Paris une convention de mise à disposition gratuite pour des locaux situés au 185 bis rue Ordener (18e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 124]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Union Internationale des Avocats prévoyant l’attribution d’une subvention pour l’organisation du 51ème Congrès International des Avocats à Paris du 31 octobre au 4 novembre 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DDEE 241]

Marché de prestations similaires au marché SG 06/01-003 de refonte du système informatique comptable et financier de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 SG 164]

Approbation du principe de réalisation des travaux relatif au traitement acoustique des locaux situés dans l’aile Hittorf au Conservatoire Hector Berlioz, 6, rue Pierre Bullet à Paris 10ème et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPA 194]

Exonération d’impôt sur les spectacles en faveur du Paris Saint-Germain concernant les sommes reversées aux associations “Alliance Maladies Rares” et “Enfance et Partage”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DJS 147]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL LES RELAIS DE L’OCCITANE pour l’exploitation de son magasin de produits cosmétiques “L’OC-CITANE” situé 1, rue d’Arcole (4e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DDEE 212]

2007 DAC 554 - Intégration.- Attribution d’une subvention à l’association Andes Diffusion menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris par la valorisation de leurs cultures d’origine ou de la mémoire de l’immigra-tion, pour les projets “Fête de M.A.I.” et “Mon plus grand rêve”.- La subvention attribuée se décompose comme suit : une subvention de 3 000 euros au titre de l’Intégration et une subvention de 2 000 euros au titre de la Culture. Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPVI 82]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS VF (J) France - DIVISION LEE STORE pour l’exploitation d’une boutique de prêt-à-porter située 23-23 bis, rue des Rosiers (4e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DDEE 214]

Attribution d’une subvention d’un montant de 5.000 euros à l’association “LOREM (Loisirs Résidentiels des Mariniers)” sise 4, rue des Mariniers (14e), pour le fonctionnement d’une ludothèque dans le 14e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DFPE 288]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Ciné Sorbonne, dont le siège social est situé 9, rue Champollion (5e), pour le cinéma la Filmothèque du Quartier Latin 9, rue Champollion (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 SG 154]

Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association La Compagnie des hommes (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 319]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Danube Social et Culturel” du 19e arrondissement. - Attribution de la subvention de fonctionnement - fonds du Maire - correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DDATC 22]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec le Centre de Recherche, d’Expertise et de Contrôle des Eaux de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPE 118]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Compagnie de la Mandarine Blanche, sise Maison de Quartier des Quatre Chemins - 42 avenue Edouard Vaillant 93500 Pantin. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 389]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention cadre de partenariat avec le CNRS pour l’organisation de la manifestation “Explorateurs des mers”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DASCO 109]

Location par bail emphytéotique à la Société de Gérance des Immeubles Municipaux (SGIM) de la propriété communale située 22-24, boulevard Masséna (13e), en vue de la réalisation d’un programme de logements sociaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DLH 175]

Subvention à la section football du P.U.C. Omnisports pour l’organisation du second challenge national de football universitaire - catégorie 15 ans. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DJS 349]

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention de fonctionnement avec l’association “la Maison des Bout’chou” gestionnaire d’un jardin maternel situé dans le 14ème arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 37.551 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DFPE 362]