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Octobre 2007

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Déliberation

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Subvention annuelle de fonctionnement à l’Association Sportive Paris Ouest Neuilly-ASPO (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DJS 390]

Attribution d’une subvention à l’association “SIDA INFO SERVICE”, 190 Boulevard de Charonne, 75 020 Paris pour l’appui aux dispositifs téléphoniques d’écoute, d’information, de conseil et d’orientation dédiés au VIH/sida au Maroc, au Cameroun et au Sénégal. - Autorisation donnée au Maire de Paris de signer une convention avec cette association. MM. Pierre SCHAPIRA et Alain LHOSTIS, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 SGRI 52]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SARL “Théâtre du Renard”, dont le siège social est situé 12, rue du Renard Paris (4ème). Attribution d’une subvention correspondante. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 507]

Vœu relatif aux enseignements et aux conclusions du “Grenelle de l’environnement”. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 V. 237]

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux d’éclairage public et d’illumination à Paris pour les 5e, 6e et 14e arrondissements (lot 2) ainsi que pour les 7e et 15e arrondissements (lot 3). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DVD 169]

Subvention à l’association “Paris Est Mouv’” (11e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DJS 432]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signeravec l’association Cemaforre (Centre d’Études des Médiateurs Artistiques Formation Recherche) située 15, Chemin du Halage - 45000 Orléans, un avenant à convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 55.000 euros. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 369]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association 13 en vue - Treize en vue Portes ouvertes d’ateliers d’artistes du 13ème arrondissement de Paris 170, rue Nationale (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 475]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA-I à contracter par la SEM “PariSeine” en vue du financement principal d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 6 logements PLAI situé 1, rue Dussoubs (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DLH 186-3°]

Vœu relatif à la situation des journalistes kurdes Abdulwahid BUTIMAR et Adnan HASSANPOUR, condamnés à mort en Iran. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 V. 242]

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Fontaine au Roi (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPVI 90]

Vœu pour l’accessibilité du Bassin de la Villette aux personnes souffrant d’un handicap moteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 V. 255]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions relatives à l’occupation des théâtres suivants : Théâtre Molière-Maison de la poésie situé 161, rue Saint-Martin (3e) ; Théâtre Mouffetard situé 73, rue Mouffetard (5e) ; Théâtre 13 situé 103A, boulevard Auguste Blanqui (13e) ; Théâtre 14 situé 20, avenue Marc Sangnier (14e) ; Théâtre Silvia Monfort situé 106, rue Brancion (15e) ; Théâtre Paris-Villette situé 211, avenue Jean Jaurès (19e) ; 20e Théâtre situé 7, rue des Platrières (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 612]

Approbation du principe et des modalités de l’acquisition d’accessoires métalliques. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DVD 120]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la couverture et des chéneaux à l’école maternelle 23, rue Jacquier (14ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPA 229]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “CRESCENDO” gestionnaire d’une halte-garderie “Champerret” située 24 avenue de la Porte de Villier (17e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 95.207 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DFPE 49]

Subventions complémentaires de fonctionnement et d’investissement aux Ecoles supérieures d’arts appliqués de la Ville de Paris pour 2007. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DASCO 173]

Autorisation aux conseils d’arrondisse-ment d’effectuer des dépenses d’investissement sur des équipements autres que ceux visés à l’article L. 2511-16 du code général des collectivités territoriales. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DDATC 170]

Individualisation d’une autorisation de programme de 50.243.056 euros TTC à la section d’investissement du budget spécial de la Préfecture de police pour la restructuration générale de la Caserne Masséna de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 3, rue Darmesteter (13e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 PP 85]

2007 DAC 476 - 2007 DJS 435 - Intégration.-attribution d’une subvention à l’association Juste Debout pour la sixième rencontre internationale de danse Hip-Hop Debout qui s’est tenue à Paris, du 2 janvier au 25 février 2007. La subvention attribuée se décompose comme suit : - une subvention de 20 000 euros au titre de l’Intégration ; - une subvention de 14 000 euros au titre de la Jeunesse et des Sports (7 000 euros au titre de la Jeunesse et 7 000 euros au titre des Sports). - une subvention de 15 000 euros au titre de la Culture. Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec l’association Juste Debout une convention triennale fixant les conditions d’attribution de la subvention. Mmes Khédija BOURCART, Clémentine AUTAIN, MM. Pascal CHERKI et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPVI 34]