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Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007


Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007


2007, DEVE 116 - Plan Climat de Paris. 2007, DEVE 168 - DU 185 - DLH 266 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Ademe et les associations gestionnaires d’espaces info énergie parisiens, EDIF, IDEMU et PPV 93 une convention pluriannuelle d’objectifs. - Attribution des subventions correspondantes. 2007, DU 59 - Mise en application de la possibilité de dépasser le COS pour les constructions remplissant des critères de performance énergétique ou comportant des équipements de production d’énergie renouvelable. 2007, DLH 111 - Autorisation à M. le Maire de Paris de proposer des aides municipales dans le cadre du programme d’amélioration de la qualité environnementale des logements privés parisiens et de signer une convention avec l’ADEME portant sur un programme d’information et d’animation. 2007, DDEE 255 - DEVE 175 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec la FFB Paris Ile-de-France, la CAPEB Paris et petite couronne, la Fédération parisienne des S.C.O.P. du Bâtiment et des travaux publics et l’Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat en faveur de l’adaptation des logements privés parisiens à la lutte contre le dérèglement climatique. 2007, SGRI 56 - DEVE 173 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’AIMF pour engager des projets de boisement/reboisement, en lien avec l’ONFI, dans des pays en développement. 2007, DEVE 165 - Adhésion de la Ville de Paris à l’association Effinergies. (Suite). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007


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