Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Octobre 2008

Conseil Général

> Déliberation (71)

> Débat (16)

Résultats de votre recherche

G - Signature avec l’association “APF” (Association des paralysés de France) d’une convention d’habilitation à l’aide sociale pour son Service d’accompagnement médicosocial pour adultes handicapés (SAMSAH). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 DASES 356]

G - Succession de Melle Marie Christine SAVALLE. - Contrats d’assurance-vie souscrits au profit du Département de Paris. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 DDATC 60]

G - Signature d’un avenant prolongeant la durée de la convention annuelle pour l’attribution d’une subvention d’investissement à “l’Association XV Point XVI” (15e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 DASES 481]

G - Subvention à l’Université Paris I – Pan théon Sorbonne, pour le financement du programme Université Numérique en Région Paris Ile de France. M. Didier GUILLOT, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 DASCO 64]

G - Signature d’une convention avec l’association “Crescendo” et subventions à trois associations pour leurs actions en faveur de jeunes primo-arrivants. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 DASES 263]

G - Décision modificative n° 1 du Budget d’investissement du Département de Paris pour 2008. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 DF 12-1°]

G - Dotations pour travaux d’entretien à divers collèges publics Parisiens. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 DASCO 52]

G - Signature d’une convention pluriannuelle avec l’association “Août secours alimentaire” (20e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 DASES 135]

G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les orientations budgétaires. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 DF 20]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris et des conseillers généraux de la Seine. - Attribution de la subvention correspondante. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 SGCP 6]

G - Signature d’une convention annuelle avec l’association “ABC Autisme” (15e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la poursuite de ses activités. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 DASES 391]

G - Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 1 d’investissement de la Ville de Paris pour 2008. M. Bernard GAUDILLIERE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 DF 13]

G - PDI - Signature d’une convention avec l’association “L’EPOC” relative à une action de soutien psychologique d’allocataires parisiens du RMI pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 DASES 310]

G - Subventions attribuées respectivement à 5 associations, dans le cadre d’avenants conventionnels pour trois d’entre elles et d’une convention pluriannuelle pour l’une d’elles, afin de soutenir leurs actions de prévention des conduites à risques et addictives. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 DASES 155]

G – Subventions aux collèges (5ème tranche). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 DASCO 45]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à une convention entre le Département de Paris et l’Association de gestion des œuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (AGOSPAP). Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 DRH 20]

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission de surveillance instituée auprès de la Maison d’arrêt de la Santé. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 R. 117]

G - Subvention à l’association “AIRES” (15e) pour le financement des locaux dans lesquels se déroulent les activités de l’association. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 DASES 330]

G - Signature avec Réseau Ferré de France et la Ville de Paris d’une convention d’occupation du domaine public pour la mise à disposition d’un emplacement situé 96, rue Didot (14e) et avec l’association “Carrefour 14” d’une convention d’occupation du domaine public pour la mise à disposition de locaux situés 96, rue Didot (14e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 DASES 283]

G - Signature d’une convention avec la Fondation “Maison des Champs” (19e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 DASES 334]