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Octobre 2008

Conseil Général

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G - Signature d’une convention avec l’association “Delta 7” pour l’attribution d’une subvention pour des travaux au sein du Centre d’accueil de jour Herold situé 64-74, rue du Général Brunet (19e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 DASES 457]

G - Signature de 2 avenants aux conventions signées respectivement avec “l’Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie” (ANPAA 75) et l’association “Aurore “ pour l’attribution d’une participation. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 DASES 156]

G - Décision modificative n° 1 du Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2008. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 DF 12-2°]

G - Signature d’une convention avec l’association “Congrégation des Sœurs Aveugles de Saint-Paul” pour l’habilitation à l’aide sociale de son Foyer d’Accueil Médicalisé situé 88, avenue Denfert Rochereau (14e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 DASES 148]

G - Vœu relatif à la création d’un poste supplémentaire d’assistant d’éducation à temps plein affecté par le Rectorat au collège Elsa Triolet (13e) dès la rentrée des vacances de la Toussaint Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 V. 7]

G - Modification apportée aux échelles indiciaires des fonctionnaires de catégorie C du Département de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 DRH 13]

G - Signature d’un premier avenant à la convention triennale du 31 mai 2007 entre le Département de Paris et l’“Association pour l’Accompagnement social et administratif des migrants et de leurs familles” (APTM) pour sa permanence d’accès aux droits fixant la contribution financière du Département de Paris en 2008. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 DASES 70]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le Département de Paris et l’association “MEDICEN Paris Région”, structure de gouvernance du pôle de compétitivité du même nom prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 DDEE 12]

G - Signature d’une convention pluriannuelle avec l’association “Inter service migrant interprétariat” (10e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 DASES 181]

G - Avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre relatif à la restructuration et à l’extension du groupe scolaire composé du Collège Ampère 9, rue des Panoyaux et de l’Ecole Maternelle 10, rue de Ménilmontant (20ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 DPA 54]

G – Dotations initiales aux collèges publics pour 2009. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 DASCO 47]

G - PDI. Signature d’une convention avec l’association “Mi-Fugue Mi-Raison” pour la mise en place et à l’animation d’ateliers de redynamisation en direction des allocataires du RMI pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 DASES 351]

G - PDI. - Signature d’une convention avec la fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” relative à la mise en relation de particuliers employeurs et d’auxiliaires parentales, allocataires du RMI pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 DASES 311]

G - Signature d’un avenant à la convention du 7 novembre 2007 avec le groupement d’intérêt public “Maison Départementale des personnes Handicapées de Paris” pour l’attribution de la participation financière du Département de Paris au titre de l’année 2008. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 DASES 524]

G - Rectificatif à la délibération 2007 DASCO 7 G relative à l’attribution d’une dotation au collège public parisien Jacques Decour (9e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 DASCO 69]

G - Signature d’une convention avec l’association “Alzheimer Formation” (14e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 DASES 323]

G - Attribution de financements à 7 associations pour leurs onze actions de formation linguistique extensive à visée socialisante dans des sites de la politique de la ville. - Signature d’une convention annuelle d’objectifs avec les associations “Mouvement d’Entraide pour le Tiers-Monde et la Coopération (ETM)”, “L’Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (L’ACORT)” et “Centre Alpha Choisy”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 DASES 369]

G - Subvention à l’Association Française pour la réduction des Risques (AFR) au titre du financement des deuxièmes “Rencontres Nationales de la Réduction des Risques” qui auront lieu les 16 et 17 octobre 2008 à Bobigny (93). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 DASES 377]

G - PDI. - Signature d’une convention avec l’association “Actheatre” relative à une action d’information et de sensibilisation des référents RMI parisiens à la problématique de l’alcool et des addictions pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 DASES 352]

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Archipélia” (20e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2008 [2008 DASES 252]