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Octobre 2008

Conseil Municipal

Déliberation

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Signature d’un avenant à la convention avec l’Association Artistique des Concerts Colonne (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 5]

Lancement et signature d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture d’arbres pour les différentes plantations des espaces verts, des bois, des alignements, du centre de production horticole et des cimetières parisiens. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DEVE 106]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, au nom et pour le compte de la Ville de Paris, l’arrêté modifiant l’arrêté voirie du 31 décembre 2007, concernant la fixation des redevances pour certaines occupations de la voie publique à Paris et fixant la création d’un tarif nouveau. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DVD 137]

Signature d’une convention avec l’association Paris Football Club pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DJS 220]

Vœu relatif à l’étude de protections patrimoniales supplémentaires à intégrer dans la modification du Plan Local d’Urbanisme. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 V. 177]

MA 8 - Subvention de fonctionnement de 15.000 euros à l’association “Dife Kako”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 CAB -]

Signature d’une convention avec l’association “Animafac” pour l’attribution d’une subvention et l’occupation de locaux. M. Didier GUILLOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DASCO 86]

Vœu relatif aux “meublés de tourisme” en lien avec le projet de modification du PLU. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 V. 183]

MA 18 - Subvention de fonctionnement de 10.000 euros à l’association “Awa Production”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 CAB -]

Subvention à l’association “La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse” (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 427]

DJS 267 - DAC 441 - Attribution de subventions à l’association Permis de Vivre la Ville au titre de la Politique de la Ville pour le projet intitulé “démarche participative volet politique ville”. Mme Gisèle STIEVENARD, M. Bruno JULLIARD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DPVI 47]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial “104 Cent Quatre”. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 R. 170]

Vœu concernant le bilan de l’action de la Délégation Générale à l’Outre-Mer de la Ville de Paris (DGOM), de la Commission extra-municipale et du Centre Municipal d’Accueil et d’Information des originaires des départements et territoires d’Outre-Mer (CMAI). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 V. 205]

Avis favorable sur des demandes en décharge de responsabilité présentées par des régisseurs de la Ville de Paris, à la suite de déficits de caisse. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DF 63]

Vœu relatif à l’organisation du service de restauration au lycée Renoir (18e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 V. 195]

Ressort des écoles publiques préélémentaires et élémentaires de Paris pour l’année scolaire 2009-2010. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DASCO 163]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association Le Musée en Herbe (16e), pour l’attribution du solde de la subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 295]

Subvention à l’association “Mouvement Ni Putes, Ni Soumises” pour ses actions de lutte contre les violences faites aux femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 SG 138]

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 6e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DASES 109]

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Fernand Braudel 59 rue Brillat Savarin (13e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 300]