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Octobre 2008

Conseil Municipal

Déliberation

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Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Lefebvre-Perichaux” situé 16 rue des Périchaux, 115 à 119 boulevard Lefebvre et 110-112 boulevard Brancion (15ème).- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DLH 211-1°]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par le syndicat de copropriété du 295-303, rue Saint-Jacques (5e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DDEE 182]

Subvention à l’association Trinité Média Communication (9e), pour la célébration du centenaire de la naissance d’Olivier Messiaen, en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 358]

SGRI 15 - Signature d’un avenant à la convention triennale d’objectifs 2007-2009 avec l’association “Les Métamorphoses singulières” (9e) pour l’attribution d’une subvention au Grand Parquet (18e). MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 120]

Subvention d’investissement à l’association les Enfants de la Goutte d’Or implantée dans le quartier de la Goutte d’Or (18e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DPVI 57]

Avis sur l’engagement par M. le Maire de Paris d’une procédure de modification du Plan local d’urbanisme de Paris. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DU 152]

Dépenses d’investissement supportées par les conseils d’arrondissement. - Autorisation aux conseils d’arrondissement d’effectuer des dépenses d’investissement sur des équipements autres que ceux visés à l’article L. 2511-16 du Code général des collectivités territoriales. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DDATC 117]

Subvention à “l’Association des Commerçants de la rue des Martyrs” (9e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DDEE 143]

Signature d’une convention passée avec l’association “la Maison des Bout’Chou” pour l’attribution d’une subvention d’équipement pour la rénovation des cours mitoyennes de deux crèches collectives (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DFPE 169]

Budget primitif de la Ville de Paris pour 2009. Approbation du montant des dotations destinées aux états spéciaux d’arrondissement. M. Bernard GAU-DILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DF 56]

Signature d’un avenant à la convention du 3 janvier 2008 avec l’association L’étoile du Nord (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 114]

Indemnisation d’un tiers en réparation de dommages causés lors d’une intervention du Service Municipal d’Actions de Salubrité et d’Hygiène. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DASES 129]

Subvention à l’association “Alliance Israélite Universelle” (9e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 420]

Approbation du principe et des modalités de la vente de boîtiers en acier et sous-ensembles d’horodateurs en vue de leur recyclage. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de vente correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DVD 186]

Subvention à l’association Les Concerts romantiques, 93260 Les Lilas, pour l’organisation du festival “Les Journées romantiques”, en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 502]

Subvention à l’”Association de Recherche d’Archéologie Théâtrale” (13e) au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD et Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 377]

Signature d’une convention pluriannuelle avec l’association “l’Observatoire des Loyers de l’Agglomération Parisienne” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DLH 106]

Vœu relatif au transfert du local propreté du 20, rue des Batignolles. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 V. 219]

Attribution d’une subvention au “CENTRE DE RECHERCHE ET D’INFORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT” (CRID) (10e) pour l’édition 2008 de la Semaine de la Solidarité Internationale. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 SGRI 46]

Vœu relatif à la vidéosurveillance et au plan “1000 caméras” de la Préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 V. 176]