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Octobre 2008

Conseil Municipal

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2008, SGRI 48 - Subvention à l'association "La Plume Noire" (15e). - Montant : 6.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Voeu déposé par Mme Edith CUIGNACHE-GALLOIS et les élus du groupe Centre et Indépendants relatif aux zones de réalisation des stationnements de deux-roues motorisés. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, DLH 211 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de réhabilitation "PALULOS" du groupe "Lefebvre-Perichaux" situé 16, rue des Périchaux, 115 à 119, boulevard Lefebvre et 110-112, boulevard Brancion (15e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Voeu déposé par M. Georges SARRE, Mme Marinette BACHE et les éluEs du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à la politique d'achat de véhicules automobiles par la Ville de Paris. Voeu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, DVD 201 - Signature d'un avenant n° 1 au marché de mise à disposition de séparateurs modulaires de voies substituant la société Appia Grands Travaux à la société AER. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Voeu déposé par M. Jérôme DUBUS et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la vente de logements H.L.M. à leurs occupants par les bailleurs sociaux de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la réhabilitation et à la sécurisation de la place de l'Europe. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Voeu déposé par Mme Brigitte KUSTER et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la formation aux premiers secours des employés des parcs et jardins de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'évacuation des cartons par les commerçants. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Voeu déposé par M. Pierre CASTAGNOU et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés demandant le maintien du quartier politique de la ville dans le 14e arrondissement. Voeu déposé par Mme Frédérique CALANDRA et les élus du groupe socialiste relatif aux moyens alloués par l'Etat à la politique de la ville dans le 20e arrondissement. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'emprise du lycée Honoré de Balzac. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, DU 120 - Tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la gestion des marchés du 13e arrondissement. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, DU 152 - Avis sur l'engagement par M. le Maire de Paris d'une procédure de modification du Plan local d'urbanisme de Paris. Vœu déposé par l'Exécutif relatif à l'étude de protections patrimoniales supplémentaires à intégrer dans la modification du Plan Local d'Urbanisme. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'inscription de nouvelles réserves de logements sociaux et d'un espace vert protégé à l'occasion de la procédure de modification du Plan Local d'Urbanisme. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés visant à retirer deux adresses de la liste des réserves pour logements et logements sociaux. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la modification du PLU dans le 11e arrondissement. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'inscription d'une nouvelle réserve pour la création de logements et de logements locatifs sociaux. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au projet de délibération 2008 DU 152. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif aux réserves pour le logement et le logement social. Vœu déposé par M. BROS relatif aux "meublés de tourisme" dans le projet de modification du PLU. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l'engagement par le Maire d'une procédure de modification du Plan Local d'Urbanisme de Paris. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'isolation des bâtiments anciens par l'extérieur et saillies de façades. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'impact des dispositions du Plan Local d'Urbanisme. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à l'engagement par le Maire d'une procédure de modification du Plan Local d'Urbanisme de Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Dépôt de questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, SG 14 - Subvention à l'Association de Défense de la Famille et de l'Individu - ADFI pour son action de lutte contre les dérives sectaires. - Montant : 18.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, DAC 289 - Signature avec l'association "Théâtre musical de Paris" (1er) d'un avenant à la convention annuelle relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 9.023.000 euros et d'une convention annuelle relative à l'attribution d'une subvention d'équipement de 400.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008