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Octobre 2008

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Débat

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2008, DJS 235 - Subvention à la société anonyme sportive Paris Saint-Germain Football - Montant : 2.150.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, DF 78 - Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties au bénéfice des jeunes entreprises innovantes et des jeunes entreprises universitaires. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'implantation de l'Agence parisienne du climat. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, DJS 126 - Signature d'une convention avec l'association "Gym' Paris 15" (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 41.000 euros. Voeu déposé par MM. Jean-François LAMOUR, Philippe GOUJON, Jean-Baptiste MENGUY et les élus du groupe U.M.P.P.A. proposant qu'une subvention de 55.000 euros soit attribuée à l'association "Gym Paris 15". Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, DLH 208 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de construction comportant 32 logements PLUS et 30 logements PLS sur le lot 6 du groupe Villiot-Rapée situé 19, rue Villiot (12e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, DVD 213 - Signature de l'avenant n° 1 au marché conclu avec la Société STEM Propreté pour l'entretien, la surveillance et la collecte des recettes des lavatories. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Voeu déposé par M. Christophe NAJDOVSKI et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à la durée d'utilisation gratuite du Vélib' pour les abonnés. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, DAC 478 - Subvention à l'association "13 en vue" (Treize en Vue) (13e). - Montant : 4.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, DASCO 175 - Signature de conventions pour l'attribution de subventions à divers organismes et établissements d'enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l'appel à projets "Recherche sur Paris" Montant total : 330.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, III - Question d'actualité posée par le groupe Centre et Indépendants à M. le Maire de Paris relative à l'application du S.M.A. par la Mairie de Paris lors des grèves à Paris. IV - Question d'actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative à l'organisation du S.M.A. V - Question d'actualité posée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Maire de Paris relative au Service minimum d'accueil. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Voeu déposé par Mmes Brigitte KUSTER, Françoise de PANAFIEU, M. Jérôme DUBUS, Mme Laurence DOUVIN, M. Jean-Didier BERTHAULT et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la couverture du périphérique. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, DEVE 147 - SGRI 80 - Mise à disposition à titre gracieux, d'un emplacement au cimetière du Père Lachaise (20e), au profit de l'association de défense des familles des victimes de la catastrophe de Charm El Cheikh, pour y inhumer les restes non identifiés des victimes de la catastrophe. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

Introduction. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la création d'un espace mémoire dédié à la Résistance F.T.P.-M.O.I. au 14 rue de Paradis. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, I - Question d'actualité posée par le groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative aux théâtres parisiens. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, CAB_MA 10 - Subvention à l'association "Réali" (3e) pour l'organisation de la 4e édition du festival de musique Gwo-Ka à Paris en 2008. - Montant : 14.000 euros. Voeu déposé par Mme Géraldine POIRAULT-GAUVIN, M. David ALPHAND, Mme Lynda ASMANI, MM. Pierre-Yves BOURNAZEL, Thierry COUDERT, Mme Roxane DECORTE, et les membres du groupe U.M.P.P.A., adressé au Maire de Paris concernant le bilan de l'action de la Délégation générale à l'Outre-Mer de la Ville de Paris (DGOM), de la Commission extra-municipale et du Centre municipal d'accueil et d'information des originaires des départements et territoires d'Outre-Mer (CMAI). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la consultation et l'information des maires d'arrondissement sur les mesures prises dans le cadre du Plan Climat. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la composition du comité de pilotage du Plan Climat. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008