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Octobre 2008

Conseil Municipal

Déliberation

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Tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DU 120]

Subvention à l’”Association de Défense de la Famille et de l’Individu - ADFI” pour son action de lutte contre les dérives sectaires. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 SG 14]

MA 14 - Subvention à l’association “Les amis du Musée Dapper” pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 CAB -]

Subvention à l’association “Collège international de Philosophie” (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 417]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société anonyme “Société Nouvelle du Théâtre Marigny” un avenant à la convention du 13 décembre 1993 pour l’occupation du Théâtre Marigny, Carré Marigny (8e) ainsi qu’une convention d’objectifs. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 77]

Vœu de l’Exécutif relatif à la politique d’achat de véhicules automobiles par la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 V. 213]

Avenant n°1 à la convention passée avec l’Association départementale des Pupilles de l’Enseignement Public à Paris (ADPEP 75) de mise à disposition de locaux scolaires municipaux situés dans l’immeuble 149, rue de Vaugirard (15e), loué par la Ville de Paris à l’APHP. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DASCO 132]

Subvention à l’association “Ludaqua”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DJS 377]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “CRESCENDO” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “La Souris Verte” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DFPE 23]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle de partenariat 2008-2010 entre la Ville et l’association ASTS animant un Espace Public Numérique (EPN) dans le 13ème arrondissement prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement à cette association. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DDEE 191]

Subvention à l’association “La Confédération étudiante”. M. Didier GUILLOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DASCO 144]

Subvention à l’association “Fahrenheit 451” pour le spectacle Don Quichotte présenté au Vingtième Théâtre (20e) du 3 septembre au 26 octobre 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 313]

Subvention à l’Association des commerçants de la rue Cadet (9e) pour une animation commerciale. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DDEE 124]

Convention de servitudes à conclure avec le Département de Paris et la SEMAEST concernant l’emprise du gymnase dans la ZAC “Pajol” (18e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DU 170]

Subvention à l’Association Rue de la Tour A.R.T.- (16e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DDEE 150]

Communication de M. le Maire de Paris relative aux seize arrêtés préfectoraux autorisant et réglementant, au titre du Code de l’Environnement, l’exploitation d’installations classées pour la protection de l’environnement. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DEVE 82]

DEVE 150 - DVD 222 - DPVI 61 - Approbation des avenants n° 2 et 3 à la convention pluriannuelle d’objectifs conclue entre la Ville de Paris et l’Atelier Parisien d’Urbanisme (APUR), prévoyant une subvention complémentaire de fonctionnement. M. Bernard GAUDILLÈRE, Mme Annick LEPETIT, M. Denis BAUPIN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DU 179]

Approbation du principe d’indemnisation de la Société INTECH INGÉNIERIE suite aux travaux relatifs à la restauration des façades du groupe scolaire Keller (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DPA 267]

Avis favorable à la réalisation par la SIEMP d’un programme de logements sociaux sur la parcelle située 135, rue de Pelleport - 13, rue des Pavillons (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DU 36-1°]

MA 13 - Subvention à l’association “Fédération européenne des Outremers - FEUDOM” pour l’organisation du cycle de projections-débats intitulé “Les hommes de la liberté”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 CAB -]