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Octobre 2008

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Vœu de l’Exécutif relatif à la politique d’achat de véhicules automobiles par la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 V. 213]

Avenant n°1 à la convention passée avec l’Association départementale des Pupilles de l’Enseignement Public à Paris (ADPEP 75) de mise à disposition de locaux scolaires municipaux situés dans l’immeuble 149, rue de Vaugirard (15e), loué par la Ville de Paris à l’APHP. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DASCO 132]

Subvention à l’association “Ludaqua”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DJS 377]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “CRESCENDO” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “La Souris Verte” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DFPE 23]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle de partenariat 2008-2010 entre la Ville et l’association ASTS animant un Espace Public Numérique (EPN) dans le 13ème arrondissement prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement à cette association. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DDEE 191]

Subvention à l’association “La Confédération étudiante”. M. Didier GUILLOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DASCO 144]

Subvention à l’association “Fahrenheit 451” pour le spectacle Don Quichotte présenté au Vingtième Théâtre (20e) du 3 septembre au 26 octobre 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 313]

Subvention à l’Association des commerçants de la rue Cadet (9e) pour une animation commerciale. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DDEE 124]

Convention de servitudes à conclure avec le Département de Paris et la SEMAEST concernant l’emprise du gymnase dans la ZAC “Pajol” (18e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DU 170]

Subvention à l’Association Rue de la Tour A.R.T.- (16e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DDEE 150]

Communication de M. le Maire de Paris relative aux seize arrêtés préfectoraux autorisant et réglementant, au titre du Code de l’Environnement, l’exploitation d’installations classées pour la protection de l’environnement. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DEVE 82]

DEVE 150 - DVD 222 - DPVI 61 - Approbation des avenants n° 2 et 3 à la convention pluriannuelle d’objectifs conclue entre la Ville de Paris et l’Atelier Parisien d’Urbanisme (APUR), prévoyant une subvention complémentaire de fonctionnement. M. Bernard GAUDILLÈRE, Mme Annick LEPETIT, M. Denis BAUPIN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DU 179]

Approbation du principe d’indemnisation de la Société INTECH INGÉNIERIE suite aux travaux relatifs à la restauration des façades du groupe scolaire Keller (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DPA 267]

Avis favorable à la réalisation par la SIEMP d’un programme de logements sociaux sur la parcelle située 135, rue de Pelleport - 13, rue des Pavillons (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DU 36-1°]

MA 13 - Subvention à l’association “Fédération européenne des Outremers - FEUDOM” pour l’organisation du cycle de projections-débats intitulé “Les hommes de la liberté”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 CAB -]

Attribution d’une subvention à l’association “La Plume Noire”, 17 rue du Docteur Jacquemaire Clémenceau (15e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 SGRI 48]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par “Coopération et Famille” en vue du financement d’un programme de construction, comportant 3 logements PLA-I ANRU et 25 logements PLUS, situé 24, rue Picpus (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DLH 146-2°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’un programme de construction de 32 logements PLUS et 30 logements PLS sur le lot 6 du groupe Villiot-Rapée, situé 19, rue Villiot (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DLH 208-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle de partenariat 2008-2010 entre la Ville et l’association LOREM (14e) animant un Espace Public Numérique (EPN) prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement à cette association. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DDEE 187]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “CRESCENDO” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Champerret” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DFPE 25]