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Octobre 2008

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2008, Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Voeu déposé par MM. Patrick BLOCHE, Georges SARRE, Mme Hélène BIDARD, les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, les élus du Mouvement républicain et citoyen et les élus du groupe communiste relatif au financement du logement social. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'autorisation des brocantes et vides greniers sur la voie publique. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Voeu déposé par MM. Jean-François LAMOUR, Jean TIBERI, Jean-Pierre LECOQ, Patrick TRÉMÈGE, Mme Marie-Claire CARRÈRE-GÉE, MM. Philippe GOUJON, Thierry COUDERT, Jean-Jacques GIANNESINI, Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY et les élus du groupe U.M.P.P.A., relatif à l'avenir des théâtres dits municipaux de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Voeu déposé par M. René DUTREY et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à la présence d'amiante dans les établissements de la Ville et du Département de Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Annexe n° 1 - Question n° 150. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, DVD 118 - Approbation du principe et des modalités de lancement d'une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour l'attribution de deux marchés de fourniture de candélabres et de luminaires contemporains d'éclairage public. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au projet de délibération DVD 118. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à une proposition d'étude d'éclairage piéton urbain. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, DASCO 67 - Désaffectation de l'usage scolaire de la parcelle située 15 rue Boileau (16e) et du pavillon dit "Maison Blanche". Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, VI - Question d'actualité posée par le groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative à la crise immobilière. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, DF 82 - Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations budgétaires. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la crise économique et à ses conséquences sur la vie des Parisiens. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, DDEE 193 - Subvention à l'association des commerçants et artisans de la rue de la Jonquière et des rues adjacentes - ACAJA (17e) pour des animations de quartier. - Montant : 8.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A relatif à la création d'une ligne budgétaire pour l'application du Plan Climat de Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'accessibilité des écoles maternelles et élémentaires parisiennes. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, SG 11 - Subvention à l'association "Comité Inter Mouvement Auprès Des Evacués - CIMADE" (7e) pour ses permanences femmes. - Montant : 15.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Annexe n° 2 - Liste des participants aux Commissions. Amendements et voeux déposés en Commission. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, DJS 382 - Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Sohane Benziane, 16-20 rue Georges Duhamel (15e). Voeu déposé par MM. Jean-François LAMOUR, Philippe GOUJON, Jean-Baptiste MENGUY et les élus du groupe U.M.P.P.A. proposant une meilleure implication du Maire d'arrondissement dans la procédure d'approbation du programme d'animations du centre Sohane Benziane situé dans le 15e arrondissement. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008