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Octobre 2008

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Subvention à l’association “BCDV Théâtre” pour le spectacle Perthus présenté au Théâtre du Rond-Point (8e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 410]

Modification des périmètres des conseils de quartier. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DDATC 154-4°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement du local d’activités du programme d’acquisition-réhabilitation de logements sociaux PLUS et PLA-I à réaliser 33-33bis rue du Moulin Vert (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DLH 199-3°]

Vœu de l’Exécutif relatif au changement de dénomination du Marché de l’Europe. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 V. 212]

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme de construction comportant 32 logements PLUS et 30 logements PLS sur le lot 6 du groupe Villiot-Rapée, situé 19, rue Villiot (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DLH 208-1°]

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Forum des images située au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 SG 148]

Attribution de la dénomination “jardin d’Erevan” à l’espace vert situé dans le prolongement du Mémorial du génocide arménien, cours de la Reine, à hauteur de la place du Canada (8e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DEVE 158]

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Lefebvre-Perichaux” situé 16 rue des Périchaux, 115 à 119 boulevard Lefebvre et 110-112 boulevard Brancion (15ème).- Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “Paris Habitat - OPH”, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DLH 211-2°]

DJS 371 - SG 142 - Signature d’une convention avec l’association “Slam Productions” (20e) pour l’attribution d’une subvention destinée à la réalisation de travaux dans ses locaux et d’une subvention au titre de ses actions dans le domaine du Slam. M. Christophe GIRARD, Mme Fatima LALEM, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 191]

Subvention à l’association “Salon d’Automne” (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 448]

Attribution d’une subvention à l’association ACAEP “Association des Créateurs Artistiques de l’Est Parisien” (20e) au titre de soutien à ses activités en 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DDEE 101]

Reconduction pour l’année 2009 des tarifs de redevance pour l’accueil de résidents au sein de l’incubateur municipal des Ateliers de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DDEE 178]

Lancement et signature d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de sapins pour les décorations de Noël de la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DEVE 107]

Remise de dix bourses de la Ville de Paris dans le cadre de la manifestation nationale “Jeunes Talents Cirque”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 266]

Avenant n° 1 au contrat d’assurance “Responsabilité des activités sociales et éducatives” de la Ville de Paris. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DF 66]

DF 71 - Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 1 pour l’exercice 2008. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DPE 75]

Signature d’un avenant n°3 à la convention passée avec l’Institut PASTEUR pour l’attribution d’une subvention à l’équipe de recherche médicale dirigée par Philippe Bousso, lauréat 2005. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DASES 104]

Individualisation des autorisations de programme votées à la Décision Modificative n° 1 d’investissement de la Ville de Paris pour 2008. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DF 58]

Réalisation par “Paris Habitat-OPH” d’un programme d’acquisition-conventionnement de 8 logements PLUS et 4 logements PLA-I situés 280 avenue Daumesnil (12e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DLH 171-1°]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par le Comité d’Entreprise de “Dassault Systemes”, 11, rue Frédéric Clavel, 92150 Suresnes, pour l’organisation d’un spectacle le 7 décembre 2008 au Parc Floral du bois de Vincennes (12e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DDEE 179]