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Octobre 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Signature d’un premier avenant à la convention passée avec l’association Life Live (20e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 15.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 470]

Subventions à deux associations de jeunesse parisienne. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DJS 256]

Subvention à l’Union interdépartementale des combattants volontaires de la résistance de Paris et la région parisienne (U.I.C.V.R de Paris et région parisienne)(5e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 577]

Signature d’une convention avec l’Association du Quartier Saint-Bernard pour renouveler la mise à sa disposition d’un terrain situé 48, rue Trousseau (11e) à usage de jardin partagé. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DEVE 156]

Convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association Médecins Sans Frontières. Montant : 100.000 euros. M. Pierre SCHAPIRA et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 SGRI 59]

Approbation du principe de construction d’une crèche collective avec logement de fonction, d’une halte-garderie et d’une PMI, 17, rue Gustave Geffroy (13e), des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre, du dépôt de la demande de permis de construire et de la convention de maîtrise d’ouvrage unique entre la Ville de Paris et le Département de Paris. MM. Christophe NAJDOVSKI et Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DPA 229]

Vœu relatif au TGI de Paris et au respect du plan climat. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 V. 326]

Subvention à l’association Française pour le Cirque de Demain (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 609]

Décision modificative n° 2 d'investissement de la Ville de Paris pour 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DF 59-1°]

DF 90-1° - Résiliation anticipée des conventions passées entre la Ville de Paris et la SA d’HLM "Habitat Social Français" (HSF) pour le financement et la gestion d’immeubles à usage principal d’habitation situés dans les 1er, 2ème, 3ème, 4ème, 5ème, 7ème, 11ème, 12ème, 13ème, 15ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème arrondissements.- Remboursement anticipé des avances qui avaient été consenties par la Ville de Paris à HSF à titre de participation au financement de certains de ces programmes. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DLH 38]

Signature d'une convention avec l'Association des Eclaireuses et Eclaireurs de France pour l'attribution d'une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DJS 364]

Subvention à l’association STAR, Science Technologie Art Recherche (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 642]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’une crèche collective de 66 places et de 3 logements, 154, rue de Crimée (19ème). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 R. 55]

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation du concours professionnel de technicien en chef de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 PP 84]

Subvention à l'association Gros-Caillou Quartier d’Arts (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 492]

Signature d'un avenant N°1 à la convention passée avec l'association LA MAISON KANGOUROU pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Hauteville. (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DFPE 211]

Subvention à l’association Coordination Française pour la Marche Mondiale des Femmes (20e). Montant : 6.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 SG 182]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 3 logements PLUS à réaliser 79 rue des Arquebusiers (3ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DLH 146-2°]

Vœu relatif au centre sportif Ecole Polytechnique (5ème). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 V. 324]

Subvention à l’association Deux temps trois mouvements (19e). Montant : 8.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 466]