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Octobre 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Signature d’une convention avec l’association Sans Tambour Ni Trompette (11e) pour l’attribution d’une subvention pour des actions d’expression artistique, de sensibilisation au respect de la différence et des spectacles en faveur des enfants handicapés. Mmes Colombe BROSSEL et Véronique DUBARRY, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DASCO 99]

Vœu relatif à l'exclusion de la Ville de Paris du Conseil d'administration du futur établissement chargé de l'aménagement du quartier d'affaires de la Défense. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 V. 330]

Subvention à l’association Plateforme Théâtre (93100 Montreuil). Montant : 9.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 491]

DF 77 Décision modificative n° 1 du budget annexe du service des transports automobiles municipaux pour l'exercice 2009. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DALIAT 39]

Signature avec l’Association des Usagers des Transports FNAUT Ile-de-France d’une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DVD 137]

Vœu relatif au partenariat entre les Missions locales et un opérateur privé. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 V. 316]

Signature d’une convention avec l’association Lecture Jeunesse, 10e pour l’attribution d’une subvention. Montant : 20.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 138]

Signature d’une convention avec la Fondation P.S.G. pour l’attribution d’une subvention pour la saison 2009-2010. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DJS 196]

Vœu relatif au prolongement et au renforcement de la ligne de bus 32 (soirée, dimanches et jours de fêtes). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 V. 342]

SGRI 56 Signature d’une convention avec l’association Sidaction (10e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 350.000 euros. M. Pierre SCHAPIRA et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 26-2009]

Subvention à la Fédération nationale du train (15e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 599]

Signature d’une convention avec l’association Délidémo (12e) pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DDATC 108]

Subvention à l’association "A Cœur Voix" (3e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 608]

DAC 457 - DJS 407 Avenant à la convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l'association salle Saint Bruno pour la fête de la Goutte d’Or du quartier de la Goutte d’Or (18e). Mme Gisèle STIEVENARD, M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DPVI 9]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et de l’amortissement d’un emprunt contracté par la Société Anonyme d’Economie Mixte d’Exploitation du Stationnement (SAEMES) auprès de la Caisse d’Epargne d’Ile-de-France, destiné au financement des travaux de construction du parc de stationnement Cardinet situé sous la rue Cardinet (17e). M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DF 81]

DJS 393 Subvention à l’association Du Rififi aux Batignolles (17e). M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 630]

Subvention à l’association The Fairplaylist (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 541]

Aménagement des espaces publics du secteur Macdonald Eole Evangile du GPRU Paris Nord Est à Paris (18e et 19e). Approbation du principe d’aménagement et des modalités de passation d’un marché de travaux pour l’aménagement de la promenade sud de l’entrepôt Macdonald. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DVD 207-6°]

Avis sur demandes en décharge de responsabilité et en remise gracieuse présentée par un régisseur. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 PP 82]

Subvention à l’association pour le développement et l’aménagement du 13e arrondissement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DDATC 140]