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Octobre 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l’Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (14e) pour l’organisation de la 9e conférence sur les cellules gliales. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DDEE 255]

DF 90-3° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt bancaire à contracter par la SA d’HLM "Habitat Social Français" (HSF) en vue du financement complémentaire des programmes de logements non sociaux ayant bénéficié d’avances municipales remboursées par anticipation par la société. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DLH 38]

Lancement d’un marché article 30 relatif à la gestion d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 9 rue de la Guadeloupe (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DFPE 366]

DJS 365 - DPVI 166 Signature d’une convention avec l’association les Ateliers du Chaudron pour l’attribution d’une subvention (11e). M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 540]

Subvention au titre des fonds du Maire à l’association Comité des fêtes et oeuvres de solidarité du 5e arrondissement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DDATC 138]

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 6 octobre 2009. Mme Camille MONTACIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAJ 23]

Subvention à l'association Coordination des Collectivités Portugaises de France. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 SGRI 32]

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 12e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DASCO 20]

Subvention à l’association Comité des fêtes et des œuvres de solidarité du 5e arrondissement (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 631]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par "PARIS HABITAT-OPH" en vue du financement d’un programme de construction comportant 9 logements PLUS CD et 3 logements PLA-I à réaliser au 11 bis, rue Claude Terrasse (16ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DLH 190-2°]

Subvention à l’association Théâtre du Fracas (10e). Montant : 10.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 461]

Vœu relatif à la mise en place de "cagnottes" dans les établissements scolaires pour lutter contre l’absentéisme. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 V. 323]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS et PLS complémentaire à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 5 logements PLS à réaliser 108 rue Vieille du Temple (3ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DLH 125-3°]

Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de matériels de ménage destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services disposant d’un budget annexe en 3 lots séparés, et lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. Mme Camille MONTACIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DA 2]

DJS 420 Subvention à l’association "Capoeira viola / Compagnie le sommet de l’abricotier" (18e). M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 272]

Subvention à l’Union nationale des anciens chasseurs d’Afrique (13e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 601]

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association Aide Médicale Internationale. Montant : 150.000 euros. M. Pierre SCHAPIRA et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 SGRI 17]

Acceptation du legs particulier consenti par Melle Hélène POULAIN, à la Ville de Paris - Musée Galliera de la mode de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DDATC 180]

Indemnisation amiable de Monsieur Michel DURAND, en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DASCO 156]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt de portage foncier à contracter par "Toit et Joie" en vue du financement de programmes de logements sociaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DLH 210]