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Octobre 2009

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Débat

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Introduction. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

2009, DASES 513 G - Approbation d'un avenant n° 1 à la convention avec la CPAM de Paris relative aux actions de dépistage et d'éducation buccodentaires réalisées par l'Institut de Prophylaxie Dentaire Infantile. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. visant à demander à M. le Maire de Paris de confirmer son opposition à la légalisation de la consommation de cannabis (suite). Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

2009, DDEE 89 G - Signature d'une convention avec l'association de préfiguration de la régie de quartier du 12e arrondissement pour l'attribution d'une participation. Montant : 46.000 euros. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

2009, DASES 124 G - Subvention à 7 associations dans le cadre de conventions afin de contribuer au projet Prévention Alcool Jeunes. - Montant total : 102.500 euros. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

2009, Adoption par un vote global de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

2009, DDEE 57 G - Signature d'une convention avec l'association "France Energie Emploi" pour l'attribution d'une subvention au titre de 2009. - Montant : 50.100 euros. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

Adoption d'un compte rendu. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

2009, DLH 210 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt de portage foncier à contracter par "Toit et Joie" en vue du financement de programmes de logements sociaux. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, DDEE 244 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'Université Paris II Panthéon Assas pour l'attribution d'une subvention destinée à financer des actions d'information, dans le cadre du dispositif "Cap en Fac". Montant : 9.000 euros. 2009, DDEE 245 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'Université Paris III Sorbonne Nouvelle pour l'attribution d'une subvention destinée à financer des actions d'information, dans le cadre du dispositif "Cap en Fac". Montant : 9.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Annexe n° 3 - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, DASES 25 - SGRI 31 - Signature d'une convention avec l'association "Fonds Solidarité Sida Afrique" (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 81.380 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, DRH 48 - Modification de la délibération relative à l'accueil et à l'indemnisation des stagiaires effectuant à la Ville de Paris un stage obligatoire pour leur cursus scolaire ou universitaire. Vœu déposé par le groupe "Les Verts". Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT, Mme Danielle SIMONNET et les élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au devenir du Palais de la Mutualité. Vœu déposé par l'Exécutif relatif au devenir du Palais de la Mutualité. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'ouverture aux cyclistes du couloir du bus, quai Saint-Bernard. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au stationnement de nuit sur les aires de livraison dans le 8e arrondissement. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Dépôt de questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la situation du Paris Foot Gay. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009