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Octobre 2009

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Débat

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2009, DAC 699 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Le Musée en Herbe (1er), pour l'attribution du solde de la subvention de fonctionnement. - Montant : 80.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, DAC 47 - Signature de deux conventions et d'un avenant avec l'Association pour le Soutien du Théâtre Privé. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, DASCO 133 - Ressort des écoles publiques de Paris pour l'année scolaire 2010-2011. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, II - Question d'actualité posée par le groupe Centre et Indépendants à M. le Maire de Paris relative à la solidarité avec les agriculteurs franciliens. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, SGRI 65 - Acceptation du titre de recettes du Ministère des Affaires Etrangères et Européennes pour la mise en oeuvre de la coopération entre la Ville de Paris et la Wilaya d'Alger relative au Jardin d'Essai du Hamma : formation et assistance technique (2009-2010). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, DJS 413 - Signature d'un marché article 30 relatif à la gestion de la Maison des Ensembles (12e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, DEVE 112 - Approbation des modalités de lancement et de signature de l'appel d'offres ouvert pour la fourniture et la pose de rambardes dans les cimetières parisiens du Père-Lachaise, de Montmartre, de Saint-Vincent, du Calvaire, de Montparnasse et de Passy. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, DAC 63 - Signature d'une convention et d'un avenant passée avec l'Association du Festival d'Automne à Paris (1er) pour l'attribution de subventions. Montant : 410.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

Examen des questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l'application d'une mesure de gel de 5 % des crédits de fonctionnement. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Adoption d'un compte rendu. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif demandant la nomination de MM. Alberto PIZANGO CHOTA et Santiago MANUIN VALERA comme citoyens d’honneur de la Ville de Paris. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'implantation d'une ressourcerie au 13, rue Léopold Bellan (2e). (Suite). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la création de crèches dans le 16e arrondissement. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au recyclage des CD-rom et DVD. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la mise en place de "cagnottes" dans les établissements scolaires pour lutter contre l'absentéisme. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT, Mme Danielle SIMONNET, M. Pierre MANSAT et les élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la régularisation de tous les travailleurs sans-papiers. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au projet Autolib'. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009