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Octobre 2009

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Débat

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2009, Modification de la composition de la 8e Commission. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, VI - Question d'actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative au stade Jean Bouin. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la mixité dans les internats parisiens des classes préparatoires aux grandes écoles. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœux déposés par l'Exécutif relatifs à l'établissement public d’aménagement de la Défense. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, I - Question d'actualité posée par le groupe M.R.C. à M. le Maire de Paris relative à la participation de la Ville de Paris à la "saison de la Turquie", à l'amitié entre les peuples et à la lutte contre la xénophobie. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par Mme Michèle BLUMENTHAL, M. Patrick BLOCHE, Mmes Sandrine CHARNOZ, Karen TAÏEB, Liliane CAPELLE et les élus des groupes socialiste, radical de gauche et apparentés et du Mouvement républicain et citoyen à la maternité de l'hôpital Saint-Antoine. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, DAC 565 - Signature d'une convention relative à l'attribution d'une subvention à l'association "Le Cent Atelier en Commun" (12e). - Montant : 70.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, CAB_MA 12 - Subvention aux associations "Football Club Antillais - Paris 19e", "Martigua - Sports, Culture, Loisirs et Accolade" pour l'organisation de la première édition du Paris sports Ultra-marins. - Montant : 9.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, CAB_MA 13 - Subvention à 8 associations pour l'organisation du festival Le pari Outre-mer. - Montant total : 38.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, DPVI 167 - Subvention à la Fédération Nationale des Associations Solidaires d'Action avec les Tsiganes et les gens du voyage (FNASAT), au titre de l'intégration. - Montant : 20.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'instauration d'une journée de prérentrée en crèche municipale. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, DPP 5 - Signature d'une convention avec l'association Fonds social juif unifié pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 180.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, DU 171 - ZAC "Clichy Batignolles" (17e). - Modification de la ZAC : Objectifs poursuivis. - Engagement de la procédure de révision simplifiée du PLU sur le secteur "Clichy Batignolles". - Modalités uniques de concertation relative à la modification de la ZAC et à la révision simplifiée du PLU. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la réalisation du TGI selon la norme "NF-Bâtiments tertiaire-démarche HQE". Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la réalisation du TGI selon la norme "NF-Bâtiments tertiaire-démarche HQE". Vœu déposé par l'Exécutif relatif à l'augmentation de la part des surfaces de logements sociaux. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'exclusion de l'hypothèse d'implanter des tours de logements sociaux de 50 mètres de hauteur. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la prolongation de la ligne 14 avec arrêt à Cardinet. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au devenir de la zone nord de la Z.A.C. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la participation des 10 équipes pluridisciplinaires du Grand Paris au projet "Clichy Batignolles". Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au maintient des tribunaux d'instance dans les arrondissements de Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la célébration du PACS en mairie d'arrondissement. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par M. Rémi FÉRAUD et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la dénomination de la rue Jean-Moinon. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœux déposés par MM. Jean-François LAMOUR, Jean-François LEGARET et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatifs à la transparence. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise en œuvre de mesures concrètes pour lutter contre les violences commises contre les sapeurs-pompiers. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, DLH 125 - Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 1 logement PLA-I, 7 logements PLUS et 5 logements PLS 108, rue Vieille du Temple (3e). 2009, DLH 146 - Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 3 logements PLUS au 7-9, rue des Arquebusiers (3e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au préjudice subi par les commerçants riverains des Z.A.C. "Clichy-Batignolles" et "Cardinet-Chalabre", dans le 17e arrondissement. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la politique municipale de soutien aux associations. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009