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Octobre 2009

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Débat

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2009, DVD 245 - Approbation du programme d'aménagement de l'axe mobilien 26 entre la Gare du Nord et la gare Saint-Lazare à Paris (8e, 9e et 10e) et demande de subventions auprès du STIF et du conseil régional d'Ile-de-France. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

Introduction. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par MM. Jean-François LAMOUR, Jérôme DUBUS et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à l'engagement des bailleurs sociaux dans une convention d'utilité sociale. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par Mme Claude-Annick TISSOT et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la protection du patrimoine végétal de Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, au sein de divers organismes. (Suite). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par Mme SIMONNET, M. CORBIÈRE et le groupe "Les Verts" relatif au financement du Plan "1.000 caméras". Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par M. René DUTREY et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à la lutte contre la "location contre faveurs". Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A relatif à la propreté. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la réalisation d'un audit sur les services de propreté de la Ville. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la gestion de la propreté dans les arrondissements. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la politique de verbalisation des infractions du règlement sanitaire de la Ville. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, DJS 196 - Signature d'une convention avec la Fondation P.S.G. pour l'attribution d'une subvention pour la saison 2009-2010. Montant : 150.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, V - Question d'actualité posée par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Maire de Paris relative à la situation des travailleurs sans-papiers. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la nécessaire implantation de structures économiques dans le 15e et leur prise en compte dans les futurs projets immobiliers de l'arrondissement. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'hébergement à la mairie du 2e arrondissement du QG du comité national organisateur de la votation citoyenne pour la sauvegarde des services publics de "La Poste". Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par M. Christophe NAJDOVSKI et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif au collectif d'artistes du 53 bis, rue de la Voûte. Vœu déposé par M. Alexis CORBIÈRE, Mme Catherine VIEU-CHARIER et les élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux artistes du 53 bis, rue de la Voûte dans le 12e. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, DPA 233 - Signature de 3 avenants à des marchés de travaux relatifs à la transformation du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris, 104 rue d'Aubervilliers (19e) en bâtiment à vocation culturelle. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, DLH 38 - DF 90 - Résiliation anticipée des conventions passées avec la SA d'HLM "Habitat Social Français" (H.S.F.) pour le financement et la gestion d'immeubles à usage principal d'habitation situés dans les 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 7e, 11e, 12e, 13e, 15e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements. - Remboursement anticipé des avances qui avaient été consenties par la Ville de Paris à H.S.F. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par MM. Jean-François LAMOUR, Philippe GOUJON, Mmes Claire de CLERMONT-TONNERRE, Hélène MACÉ de LÉPINAY, M. Alain DESTREM et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à l'extension du jardin partagé, square Pierre-Adrien Dalpayrat. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, DASCO 9 - Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 1er arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. Montant : 61.099 euros. 2009, DASCO 14 - Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 6e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. - Montant : 26.140 euros. 2009, DASCO 16 - Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 8e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. - Montant : 27.552 euros. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la diminution constante de la dotation contractuelle et de la dotation aux séjours de petites vacances versées à la caisse des écoles du 8e. 2009, DASCO 20 - Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 12e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. Montant : 162.919 euros. 2009, DASCO 23 - Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 15e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle - Montant : 21.267 euros. 2009, DASCO 25 - Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 17e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contrac tuelle. - Montant : 111.417 euros. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la caisse des écoles. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009