Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Octobre 2009
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
> Conseil municipal (112)
> Conseil général (28)
> Type de document (Débat / Délibération)
Débat
Supprimer
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
haut
2009, DDEE 288 - DJS 479 - Communication sur l'emploi des jeunes. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la revalorisation du budget des missions locales. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au partenariat entre les missions locales et un groupe privé. Vœu déposé par l'Exécutif relatif au partenariat entre les missions locales et un groupe privé.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009
2009, Vœu déposé par MM. Georges SARRE et Michel CHARZAT relatif aux conséquences de la mondialisation néolibérale sur les salariés parisiens et franciliens de Téléperformance.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009
2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, au sein de divers organismes.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009
2009, Vœu déposé par Mme Lyne COHEN-SOLAL et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au centre sportif de l'Ecole Polytechnique dans le 5e arrondissement.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009
2009, Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif à la fermeture du centre P.M.I, rue de l'Epée de bois.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009
2009, DAC 70 - Signature d'une convention avec l'association "Musique Sacrée à Notre Dame de Paris" (6e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 232.000 euros.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009
2009, Suspension et reprise de la séance.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009
2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la création d'une ligne budgétaire spécifique permettant la végétalisation des toitures-terrasses.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009
2009, Suspension et reprise de la séance.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009
2009, DVD 249 - Signature d'un avenant n° 2 au contrat d'affermage pour l'exploitation et l'entretien du parc de stationnement Concorde (8e).
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009
2009, Souhaits de bienvenue.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009
2009, III - Question d'actualité posée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la situation des mineurs étrangers isolés originaires d'Afghanistan.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009
2009, DF 89 - Signature d'un avenant à la convention d'affichage publicitaire conclue le 22 décembre 2000 avec la société Avenir (filiale du groupe JC Decaux).
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009
2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. (Suite).
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009
2009, Liste des membres présents.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009
2009, Vœu déposé par M. Sylvain GAREL, Mme Danielle FOURNIER et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif au programme d'aménagement du 110-112, rue des Poissonniers. Vœu déposé par Mme Roxane DECORTE, M. Pierre-Yves BOURNAZEL et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la préservation de la maison de caractère située au 122, rue des Poissonniers dans le 18e arrondissement.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009
2009, Suspension et reprise de la séance.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009
2009, DDATC 115 - Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009
2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'affectation de l'emprise du site de la station service Esso désaffectée à l'angle 155, rue de Saussure - 152, rue de Tocqueville et du boulevard Berthier.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009
2009, DF 65 - Communication sur l'activité et la situation financière du Crédit municipal de Paris. Communication du compte financier de l'exercice 2008.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
haut