Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 >

G Subvention à l’association Compagnie Catherine Hubeau (15e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 382]


G - Vœu relatif à la création d'un Institut de recherche sur les métropoles durables. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 V. 43]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 >