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Octobre 2009

Conseil Général

Déliberation

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G Subvention à l’association l’Arche à Paris (15e) pour l’organisation d’une exposition photos et d’un voyage en Egypte. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 408]

G Subvention à l’association "International Visual Theatre" (IVT) (9e) pour assurer des activités à caractère social et d’insertion des personnes sourdes. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 310]

G Subvention à l’association Compagnie Catherine Hubeau (15e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 382]

G Signature d’une convention pluriannuelle avec le groupement d’intérêt public Maison Départementale des Personnes Handicapées de Paris, relative à la participation financière du Département de Paris au titre des années 2010, 2011, 2012. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 468]

G - DPVI 148 G Signature d’une convention avec l’association EOLE pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 362]

G Subvention à l’association Fondation Nationale de Gérontologie (16e) pour l’organisation du programme Grandir - Vieillir - prix littéraire Chronos" au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 314]

G Signature d’une convention avec l’association "MEDICEN Paris Région", structure de gouvernance du pôle de compétitivité du même nom pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DDEE 80]

G Subvention à l’association Handicap infos (9e) pour le développement d’un site internet. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 423]

G Signature d’une convention-type relative au maintien à domicile des malades atteints du Sida. Fixation des dotations attribuées au titre de l’exercice 2009 et des soldes 2008. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 528]

G Subvention à l’association Irimi Vivace (11e), pour le fonctionnement des ateliers musique à l’ASM 13. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 309]

G Subvention à l’association "Gradisca" (91600 Savigny Orge) pour la mise en place du projet artistique Les Impromptus. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 422]

G - DPVI 150 G - Signature d’une convention avec l’association R.S.I. La Ressource (17e) pour le Centre Kirikou pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 252]

G Subvention à six associations pour huit actions de formation sociolinguistique extensive dans des sites de la politique de la ville. Signature d’une convention annuelle d’objectifs avec les associations l’Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (L’ACORT), Centre Alpha Choisy et Crescendo. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 455]

G Politique de la ville. Signature d’une convention annuelle d’objectifs avec l’association "Fort de Café" pour son action d’aide à l’insertion et de redynamisation de personnes en situation d’exclusion dans un site de la politique de la ville. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 475]

G Subvention à l’Association Nationale Pour les Sourds Aveugles et les Sourds Malvoyants (18e), pour permettre aux sourds aveugles de découvrir le riche patrimoine culturel de la Ville de Paris. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 306]

G Signature d’une convention avec la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Paris portant sur le remboursement au département du coût de la vaccination contre les papillomavirus humains des consultantes des centres de vaccinations du département de PARIS. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 498]

G Signature avec le Syndicat des Transports d’Ile de France (STIF) de la convention de délégation de compétence en matière de services réguliers locaux pour les traverses de Charonne (20ème), Bièvre - Montsouris (13e, 14e) et Ney Flandre (18e, 19e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DVD 131]

G Subvention à l'association l’Action Musicale (9e). Montant : 6.100 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 238]

G - Vœu relatif à la création d'un Institut de recherche sur les métropoles durables. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 V. 43]

G Subvention à l’Association des Familles de Traumatisés Crâniens - Ile-de-France/Paris (AFTC IDF/Paris) (14e), pour la poursuite et le développement de ses actions d’accueil, d’écoute et d’accompagnement des traumatisés crâniens et de leur famille. Montant 7.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 518]