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Octobre 2009

Conseil Général

Déliberation

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G Subvention à 7 associations dans le cadre de conventions afin de contribuer au projet Prévention Alcool Jeunes. Montant total : 102.500 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 124]

G Signature d’une convention tripartite avec l’association Centre d’Accueil Saint Germain, pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, pour le Centre d’Accueil de Jour pour personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer Saint Germain (6e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 495]

G Subvention à l’association "Objectif Sujet" (20e) pour le développement de ses actions en faveur de personnes souffrant d’autisme ou troubles associés, par le biais de l’expression artistique. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 308]

G Subvention à l’association Les Amis de la Maison Verte (18e) pour l’équipement d’un cinéclub inclusif ouvert aux sourds et aux aveugles. Montant : 10. 000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 517]

G Dotations complémentaires aux collèges. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASCO 50]

G Subvention à l’association l’Orange Rouge (19e) pour la mise en place de projets artistiques pour enfants en situation de handicap. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 424]

G Subvention à l'association Valention Haüy (7e), pour participer à l'organisation d'un colloque international dans le cadre du bicentenaire de la naissance de Louis Braille. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 375]

G Signature d’une convention avec l'association de préfiguration régie de quartier du 12e arrondissement, pour l’attribution d’une participation. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DDEE 89]

G : Plan Pépinière - Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention d’investissement au CENTQUATRE, Etablissement public de coopération culturelle, pour la création d’une pépinière d’entreprises. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DDEE 87]

G Subvention à l’association AREVI (2e) pour son action à destination des victimes de l’inceste. Montant : 2 600 euros. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 485]

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Centre Alpha Choisy" pour son action de formation linguistique extensive et d’accompagnement socioprofessionnel en faveur d’allocataires parisiens du RMI. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 97]

G Signature d’une convention tripartite avec l’association des Dames du Calvaire, pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, pour le Centre d’Accueil de Jour pour personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer Espace Jeanne Garnier (15e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 396]

G Signature d’une convention annuelle avec l’association LIEU RESSOURCE (17e) pour l’attribution d’une participation pour le fonctionnement du Centre Appui. Montant : 30.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 440]

G Subvention à l'association Groupement des Intellectuels Aveugles ou Amblyopes (7e) pour la modernisation de l'imprimerie braille de l'association. Montant 5.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 442]

G Subvention à l'association A Coeur Voix (3e) pour l'organisation d'un concert à l'occasion de "La Nuit Blanche 2009". Mme Véronique DUBARRY et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 426]

G Signature d’une convention avec l’association "Chômeurs et Précaires de Paris" pour son action d’aide à l’accès aux droits des chômeurs et personnes en situation de précarité. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 341]

G Subvention à l’association "PROJETS-19" : soutien des demandeurs d’emploi parisiens et des personnes porteuses d’un projet de création d’entreprise ou d’activité, en partenariat avec la Maison des Entreprises et de l’Emploi du 19ème arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DDEE 59]

G - DPVI 132 G Signature d’une convention avec l’association "Intervalle Cap" (7e) pour l’attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 390]

G - Approbation du principe de construction d’une crèche collective avec logement de fonction, d’une halte-garderie et d’une PMI, 17, rue Gustave Geffroy (13e), des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre, du dépôt de la demande de permis de construire et de la convention de maîtrise d’ouvrage unique entre la Ville de Paris et le Département de Paris. M. Christophe NAJDOVSKI et M. Jean-Maire le GUEN, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DPA 58]

G Mise à disposition de la Région d’Ile-de-France de locaux du collège Colette BESSON (20e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASCO 66]