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Octobre 2009

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G - Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de matériels de ménage destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services disposant d’un budget annexe en 3 lots séparés, et lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DA 2]

G - CAS 2 G Signature d’une convention validant le projet de reconstruction, sur un nouveau site, de l’EHPAD François 1er, sise 1, place Aristide Briand, à Villers Cotterêts (02600) dans le cadre du plan d'investissement pour Paris (PIPP). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 370]

G Projet de délibération relatif à la modification de la délibération 2003 DF 31 G des 15 et 16 décembre 2003 fixant le mode de calcul des amortissements en M52. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DF 21]

G : Plan pépinière - Mise en œuvre du Contrat particulier Région - Signature d’une convention de garantie d’emprunt avec la RIVP, en vue du financement du programme de création d’une pépinière et d’un hôtel d’entreprises sur le terrain situé au 110-122 boulevard des Poissonniers (18e), à hauteur de 80 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt à contracter par la RIVP. MM. Jean-Louis MISSIKA et Christian SAUTTER, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DDEE 97]

G Subvention de fonctionnement à l’association Lire dans le noir (2e) pour l’organisation d’un prix du livre audio. Montant 7.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 433]

G - Approbation du projet de Contrat particulier entre le Département de Paris et la Région Ile-de-France. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 SG 3]

G Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Autisme Avenir et autorisant une extension de capacité du Centre d'activités de jour de quatre places. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 463]

G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les orientations budgétaires Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DF 18]