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Octobre 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à la Fédération Nationale des Associations Solidaires d’Action avec les Tsiganes et les gens du voyage (FNASAT), au titre de l’Intégration. Montant : 20.000 euros. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DPVI 167]

Subvention à l’association L'Eclat des Muses (14e). Montant : 7.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 313]

Subvention à l’association Les Trois Ourses (11e). Montant : 5.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 141]

Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association CROIX ROUGE FRANCAISE pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa crèche collective (7e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DFPE 173]

Signature d’une convention de superposition d’affectation pour l’aménagement piétonnier et paysager de la berge rive droite du canal de l’Ourcq située à Pantin entre la limite de Paris et le pont de la Mairie de Pantin. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DVD 241]

Signature d'un avenant à la convention signée avec l’association Les jardiniers de l’aqueduc, gestionnaire du jardin partagé situé entre la rue Thomas Francine et la rue de l’Empereur Valentinien (14e), mettant à sa disposition une parcelle de terrain supplémentaire. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DEVE 25]

Voeu relatif au domaine intercalaire de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 V. 334]

Signature d’une convention avec l’association Le Concert spirituel (1e), pour l’attribution d’une subvention. Montant : 60.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 506]

MA 13 Subvention à 8 associations pour l’organisation du festival Le pari Outre-mer. Montant : 38.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 CAB -]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 10 logements PLUS à réaliser 93 à 97, boulevard Macdonald (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DLH 198-2°]

Ressort des écoles publiques de Paris pour l’année scolaire 2010-2011. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DASCO 133]

Signature de deux contrats de transaction avec la RATP pour l'enlèvement de déchets non ménagers. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DPE 95]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA I et PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d'acquisitionconventionnement comportant 3 logements PLAI, 16 logements PLUS à réaliser 30 rue Baron (17ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DLH 204-2°]

Subvention à l’Association pour la Protection contre les Agressions et Crimes Sexuels - APACS (16e) pour son action en faveur des femmes victimes d’agressions sexuelles. Montant : 6.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 SG 176]

Signature d'un avenant N°1 à la convention passée avec l'association LA MAISON KANGOUROU pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Jacquemont (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DFPE 235]

Signature d’une convention avec l’association Les habitants de la Butte Bergeyre pour renouveler la mise à sa disposition d’un terrain à usage de jardin partagé situé 80 rue Georges Lardennois (19e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DEVE 159]

Subvention à l’association Bibliothèque Braille Enfantine (11e). Mmes Colombe BROSSEL et Véronique DUBARRY, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DASCO 100]

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association Sida Info Service. Montant : 70.000 euros. M. Pierre SCHAPIRA et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 SGRI 57]

Signature de l'avenant n° 2 au contrat d’affermage du 26 juillet 2007 avec la société Vinci Park CGST, pour proroger au maximum de trois mois l’affermage pour l’exploitation et l’entretien du parc de stationnement Concorde (8e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DVD 249]

Subvention à l’association Archives, Recherches et Cultures Lesbiennes pour le développement de son Centre de documentation. Montant : 8.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 SG 171]