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Octobre 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché à bons de commande de fourniture et livraison de signalétiques adhésives et produits associés à apposer sur les différents véhicules des services de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DALIAT 38]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association De l’Infans à L’Enfant concernant le lieu d’accueil enfants-parents dénommé La Babillo (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DFPE 14]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association Le Musée en Herbe (1er) pour l’attribution du solde de la subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 699]

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 5e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DASCO 13]

Subvention à l’association Teatro Pazzo (20e) dans le cadre de la politique de la Ville. M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 569]

DF 75 - Cession à la société EFIDIS des droits de la Ville de Paris sur les parcelles cadastrées AD n°369 et AD n°370 à Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis). M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DU -]

Vœu relatif au rétablissement de la sécurité et de la tranquillité de ses habitants. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 V. 319]

Subvention au Club informatique FNACA-Paris (13e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 611]

Accord-cadre relatif à des prestations de formations aux systèmes de l’information destinées aux agents affectés au traitement de l’information au sein de la Ville de Paris (en 3 lots). Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DSTI 18]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Commission spéciale chargée d’étudier les propositions des candidats à l’exploitation du Palais Brongniart (2e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 R. 57]

Signature d'un avenant N°1 à la convention passée avec l'association CROIX ROUGE FRANCAISE pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la crèche collective”CNAVTS” située 12-14 rue de Joinville (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DFPE 252]

Vœu relatif à la mixité dans les internats parisiens des classes préparatoires aux grandes écoles. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 V. 340]

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 6e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DASCO 14]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant une résidence sociale pour jeunes travailleurs de 7 logements PLA-I à réaliser 45, rue Berger (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DLH 119-2°]

Cession d’un terrain nu à Carnetin (77 400). M. Pierre MANSAT et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DU 211]

Subvention à l’Association de Formation et d’Education pour la Jeunesse. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DJS 325]

Communication sur l'activité et la situation financière du Crédit Municipal de Paris. Communication du compte financier de l'exercice 2008. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DF 65]

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association le cent atelier en commun (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 565]

Subvention de fonctionnement à l’association Science Technologie Art Recherche (10e) au titre du projet "travail et démocratie". M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DDATC 169]

Subvention à l'association Libre Accès. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DJS 433]