Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 >

Vœu relatif au rétablissement de la sécurité et de la tranquillité de ses habitants. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 V. 319]


Subvention au Club informatique FNACA-Paris (13e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 611]


Subvention à l'association Libre Accès. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DJS 433]


Classer par
résultats par page
< < ... 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 >