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Octobre 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'association "Eclaireuses et Eclaireurs Unionistes de France" (Hauts de Seine). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DJS 347]

Subvention aux associations Fédération des Tunisiens pour une Citoyenneté des deux Rives (FTCR) et Tabital Pulaaku Ganndal Fulfulde (TPGF), au titre de l’Intégration. Montant total : 14.000 euros. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DPVI 165]

Subvention au Service juridique et social de l’Ile-de-France de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (20e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 621]

Subvention à l’Union départementale Paris (UD 75) de l’association Consommation logement et cadre de vie - CLCV (15e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DDATC 102]

Subvention à l’association Centre Artdanse (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 641]

Subvention à l’Association Mémoire et Espoirs de la Résistance (15e). Montant : 1.000 euros. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 546]

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l'Institut PASTEUR (15e), pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Marco VIGNUZZI. Annuité 2009. Montant : 70.000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 43]

Signature d’une convention avec l’association Imp-Actes dans le cadre de Ville Vie Vacances pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DPP 30]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme d’acquisitionréhabilitation comportant 2 logements PLA-I et 11 logements PLUS à réaliser 52, rue Trousseau (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DLH 50-2°]

Approbation du principe de réalisation des travaux de voirie et d’éclairage public dans le cadre de l’aménagement de la rue d’Avron (20e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DVD 218]

Subvention à l'association Le parti poétique (93200 Saint Denis) dans le cadre d'un projet de pollinisation de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DEVE 161]

Indemnisation amiable de la compagnie ADW, en réparation des dommages occasionnés, le 15 septembre 2008, par une inondation causée par une vanne d’écluse du canal Saint-Denis, au bateau Scaldis appartenant à M. Willaert. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DVD 254]

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec le CNRS - Délégation Paris B (5e), pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Lionel PINTARD. Annuité 2009. Montant : 70.000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 40]

Signature d’une convention triennale avec l’Association Nationale de Réadaptation Sociale (ANRS) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 40.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 SG 33]

Programme Mobilien en faveur du réseau principal de bus. Piste cyclable d’intérêt régional. Approbation du programme d’aménagement de l’axe mobilien 26, entre gare du Nord et gare Saint-Lazare à Paris 8e, 9e et 10e et de la piste cyclable rue de la Pépinière. Demande des subventions auprès du STIF et du Conseil de la Région d'Ile-de-France. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DVD 245]

DPVI 195-2009 SG 119 Subvention à l'association M.U. (18e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 201-2009]

Cession à "Paris Habitat-OPH" des droits de l’immeuble situé 26 rue Poulet (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DU 103]

Réalisation par "Immobilière 3F" d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 27 logements PLS situé 64, rue Riquet (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DLH 99-1°]

Réalisation par "PARIS HABITAT-OPH" d’un programme de construction comportant 9 logements PLUS CD et 3 logements PLAI situés au 11 bis, rue Claude Terrasse (16ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DLH 190-1°]

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris - Conservatoire du 19e arrondissement Jacques IBERT - par M. Jacques BEAUFUME. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DDATC 166]