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Octobre 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation
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Vœu relatif à la lutte contre la "location contre faveurs". Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 V. 335]


Subvention à l’association Maison des Cultures du Monde (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 182]


des membres présents : Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 V. 273-]


Vœu relatif à la régularisation de tous les travailleurs sans-papiers. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 V. 321]


Vœu relatif au collectif d'artistes du 53 bis, rue de la Voûte. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 V. 336]


Subvention à l’association Théâtre Astral (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 469]


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