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Conseil Municipal
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Déliberation
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Subvention à l’association GHAMU (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 528]


Vœu relatif à la célébration du PACS en Mairie d'arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 V. 339]


Subvention à l’association Ngamb'art (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 553]


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