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Octobre 2009

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Déliberation

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G - Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de matériels de ménage destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services disposant d’un budget annexe en 3 lots séparés, et lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DA 2]

G - CAS 2 G Signature d’une convention validant le projet de reconstruction, sur un nouveau site, de l’EHPAD François 1er, sise 1, place Aristide Briand, à Villers Cotterêts (02600) dans le cadre du plan d'investissement pour Paris (PIPP). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 370]

G Projet de délibération relatif à la modification de la délibération 2003 DF 31 G des 15 et 16 décembre 2003 fixant le mode de calcul des amortissements en M52. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DF 21]

G : Plan pépinière - Mise en œuvre du Contrat particulier Région - Signature d’une convention de garantie d’emprunt avec la RIVP, en vue du financement du programme de création d’une pépinière et d’un hôtel d’entreprises sur le terrain situé au 110-122 boulevard des Poissonniers (18e), à hauteur de 80 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt à contracter par la RIVP. MM. Jean-Louis MISSIKA et Christian SAUTTER, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DDEE 97]

G Subvention de fonctionnement à l’association Lire dans le noir (2e) pour l’organisation d’un prix du livre audio. Montant 7.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 433]

G - Approbation du projet de Contrat particulier entre le Département de Paris et la Région Ile-de-France. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 SG 3]

G Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Autisme Avenir et autorisant une extension de capacité du Centre d'activités de jour de quatre places. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 463]

G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les orientations budgétaires Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DF 18]

Subvention à l'Association d’Histoire et d’Archéologie du 20e arrondissement de Paris (A.H.A.V.). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 477]

Subvention à Légion, amicale des anciens de la Légion étrangère de Paris (La Légion A.A.L.E.P) (7e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 596]

Réalisation par "La Sablière" d’un programme de résidentialisation AQS de 553 logements sociaux situé 140, 142 et 164, rue de Saussure, 4 à 10, rue de la Crèche (17ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DLH 118]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 5 logements PLS à réaliser 52, rue Trousseau (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DLH 50-3°]

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 17e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DASCO 25]

Subvention à l’association Art en exil (12e). Montant : 3.000 euros. M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 648]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’Université Paris II Panthéon Assas pour l’attribution d’une subvention destinée à financer des actions d’information, dans le cadre du dispositif Cap en Fac. M. Didier GUILLOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DDEE 244]

DGRI 64 Signature d’un avenant à la convention passée avec l'association Initiative Développement pour l'attribution d'une subvention relative à la mise en œuvre de projets eau et assainissement du plan de développement communal de Toffo (Bénin). Mme Anne LE STRAT et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DPE 73]

Subvention à l'association "Germaine Tillion" (13e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 384]

Signature d’un protocole transactionnel entre la Ville de Paris et les sociétés OSICA et Eurosol Fondations, en réparation de dommages causés en 2002 au réseau public d’assainissement de la Cité Saint Martin (10e), par des travaux d’injection réalisés par ces sociétés. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DPE 97]

Signature d'un avenant N°1 à la convention passée avec l'association LA MAISON KANGOUROU pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Chapelle (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DFPE 239]

Signature de l’avenant n°1 pour l’attribution d’une subvention à l’association "SOS Racisme Touche pas à mon pote" pour son fonctionnement. Montant : 40.000 euros. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DPVI 94]