Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 ... > <

G Subvention à l’association Compagnie Catherine Hubeau (15e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 382]


G - Vœu relatif à la création d'un Institut de recherche sur les métropoles durables. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 V. 43]


Classer par
résultats par page
< < ... 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 ... > <