Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 ... > <

Subventions aux collèges dans le cadre de l'"Action collégiens". Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DASCO 135]


DJS 479 - Communication sur l'emploi des jeunes. (mardi 20 octobre 2009). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DDEE 288-]


Subvention à l’association Arcréation - Mot de Passe. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DPVI 189]


Classer par
résultats par page
< < ... 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 ... > <