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Octobre 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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Signature de quatre conventions avec les propriétaires ou syndics d’immeubles jouxtant les jardins des Grands Moulins - Abbé Pierre (13e), pour leur raccordement au réseau de collecte des eaux pluviales et la gestion y afférant. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DEVE 68]

Convention de servitudes réciproques de cour commune à conclure entre la Ville de Paris et la COGEDIM dans la ZAC “Pajol” (18e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DU 219]

Modification de la délibération D.870 du 25 juin 1984 modifiée relative à la rémunération accessoire des personnels techniques de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DRH 2]

Signature d’un accord de coopération avec la Municipalité de Gaziantep dans le cadre du Programme Européen de Planification d’une Mobilité Urbaine Durable SUMPA-MED. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 SGRI 84]

Signature d’un avenant au marché de prestations de service pour la gestion des Antennes Jeunes parisiennes. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DJS 430]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’Association Familiale Catholique de Saint Honoré d’Eylau pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DFPE 184]

Signature d’avenants à conventions pour l’attribution de subventions à divers organismes et établissements d’enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l’appel à projets “EMERGENCE(S)” au titre de la 2e annuité du soutien municipal. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DDEEES 246]

Subvention au Centre de Recherche et d’Information pour le Développement (CRID) pour l’édition 2010 de la “Semaine de la Solidarité Internationale”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 SGRI 26]

Signature d’une convention de partenariat administratif avec la Ville-Land de Vienne. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 SGRI 79]

Subvention à la Fondation Pompidou (1er) au titre de 2010. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DASES 6]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (C.E.F.I.A.) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DFPE 250]

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 15e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DASCO 95]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’INSERM (DR Paris 6) pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Jean LIVET, lauréat 2009 - Thème de recherche : “Nouvelles approches d’ingénierie génétique pour la visualisation et l’étude des circuits neuronaux en conditions normales et pathologiques”. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DASES 37]

Subvention à l’association Libération Nord (11e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 617]

Signature de trois contrats de transaction pour la mise à disposition d’emplacements de stationnement autocars dans trois parcs fermés à Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DVD 205]

Vœu relatif aux tentatives de médiation du collectif “Jeudi noir” pour l’occupation d’un hôtel particulier place des Vosges. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 V. 251]

Dotations du lycée François Truffaut (3e) pour 2011. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DASCO 77]

Signature de l’avenant n° 1 à la convention de concession avec la société VINCI PARK pour proroger d’un an la concession pour la modernisation et l’exploitation du parc de stationnement Lobau (4e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DVD 185]

Vœu demandant le renforcement des moyens des services de police. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 V. 245]

DASES 42 Adoption de la Charte Safe Party relative à la santé des jeunes en milieu festif. M. Bruno JULLIARD et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DJS 438]