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Octobre 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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Signature d’une convention avec Médecins Sans Frontières pour l’attribution d’une subvention. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 SGRI 46]

Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par l’EPA de Jussieu en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement, une installation de réfrigération dans l’enceinte du campus Jussieu, secteur Est, 4 place Jussieu (5e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DEVE 118]

Subvention à l’Association Internationale des Maires Francophones (AIMF) pour le projet 1 Parisien 1 Arbre. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 SGRI 70]

Réaménagement du quartier des Halles.Approbation et signature d’un protocole transactionnel relatif au marché subséquent de maîtrise d’œuvre de l’aménagement d’espaces publics de voirie dans le quartier des Halles. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 SG 206]

Signature d’une convention avec l’Association cultuelle de l’Eglise réformée de Pentemont Luxembourg (6e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 426]

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DVD 241]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par ICF La Sablière en vue du financement d’un programme de construction neuve comportant 20 logements PLA-I, 44 logements PLUS à réaliser 10 rue Cugnot (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DLH 295-2°]

Signature d’une convention au titre de l’Intégration avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon sur le thème de l’accès aux droits. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DPVI 132]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “La souris verte” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DFPE 62]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “La Halte d’enfants Varet-Saint Charles” pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DFPE 110]

Subvention à l’Association régionale des anciens résistants de Paris Ile-de-France A.R.A.R. (12e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 637]

Location par bail emphytéotique, au profit de “Paris Habitat-OPH”, d’une partie de la propriété communale située 63, boulevard de Charonne (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DLH 195]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Les Globes Trotteurs” (9e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DFPE 52]

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’une résidence sociale comportant 10 logements PLA-I, 16 rue de Beauce (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DLH 161-1°]

Signature d’une convention avec l’association SOLTHIS (Solidarité Thérapeutique et Initiatives contre le Sida) pour l’attribution d’une subvention. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 SGRI 49]

Projet d’appui à la mise en œuvre du Schéma Directeur Transports et Mobilité. Signature de l’accord de coopération avec la Municipalité d’Amman et l’AFD et de la convention de mise en œuvre du projet avec le Syndicat des Transports d’Ile de France. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 SGRI 60]

Subvention à l’association Art Exprim 18 (18e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 490]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention tripartite Région Ile-de-France - Ville de Paris - SEMAVIP relative au Nouveau Quartier Urbain “Claude Bernard / Macdonald” (19e). - Approbation de la première action pour laquelle l’aide régionale sera sollicitée dans le cadre de ladite convention, à savoir, la réalisation de la passerelle de l’entrée de la darse des Magasins Généraux.- Accord donné pour que la SEMAVIP sollicite le versement de la subvention régionale se rapportant au financement de 50 % des frais d’études nécessaires à la réalisation de la passerelle de l’entrée de la darse des Magasins Généraux. Mme Anne HIDALGO, M. Pierre MANSAT et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DU 218]

Signature d’une convention avec l’association Bibliothèques sans Frontières (Librairies without Borders) (6e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 606]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association LA JOANNAISE du GROS CAILLOU pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie “La Joannaise du Gros Caillou” (7e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DFPE 244]