Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Octobre 2010

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Vœu relatif au désengagement financier de l’Etat dans la politique du logement social. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 V. 250]

Signature d’une convention avec l’association Compagnie Résonances menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l’immigration. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DPVI 153]

Signature de deux avenants de clôture aux conventions de délégation de service public de gestion des marchés couverts. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DDEEES 224]

DF 71 Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris - Décision modificative n° 2 pour l’exercice 2010. Mme Anne LE STRAT et M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DPE 81]

Signature d’une convention avec l’Association du Conservatoire Municipal du 17e arrondissement - Claude Debussy (17e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 585]

Vœu relatif à la commémoration du génocide cambodgien. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 V. 257]

Revente de biens communaux situés 8 rue Labat (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DU 185]

Réaménagement du quartier des Halles (1er).- Projet de réaménagement du pôle RER Châtelet-les-Halles.- Autorisation à la RATP de déposer toutes demandes administratives nécessaires à la réalisation de l’opération. Mme Anne HIDALGO et Mme Annick LEPETIT, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 SG 202-3°]

Signature d’une convention avec le Syndicat Interdépartemental pour l’Assainissement de l’Agglomération Parisienne (S.I.A.A.P.) pour le financement des travaux de remplacement de neuf trappes d’accès à des ouvrages d’assainissement parisiens, de descenderies et de garde-corps sur trois sites. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DPE 74]

des membres présents : Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 SGRI 85]

Réglementation applicable en matière de prise en charge partielle du prix des titres d’abonnement correspondant aux déplacements effectués par les agents de la Commune de Paris entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DRH 56]

Acquisition à la SEMAPA du lot D de la ZAC “Gare de Rungis” (13e) - terrain à bâtir destiné à la construction par le CASVP d’un EHPAD. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DU 142-1°]

Signature d’un avenant à la convention passée avec la Fondation Alliance Française, pour l’attribution d’une subvention. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 SGRI 63]

Subvention à l’association La Maison des Contes et des Histoires (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 531]

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 17e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DASCO 97]

Subvention à l’association Roaratorio (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 556]

Signature d’une convention avec la Fondation Irlandaise (5e) pour l’octroi d’une subvention. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 482]

: Signature d’un avenant à la convention fixant les conditions d’installation et d’exploitation d’une grande roue fin 2010 place de la Concorde (8e) autorisant l’installation d’un distributeur automatique de billets. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DDEEES 250]

Signature d’une convention de partenariat avec la SIEMP pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DPP 29]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par l’Etablissement public du musée national Picasso - Paris d’une demande de permis de construire, de démolir, autorisations au titre des monuments historiques au 5, rue de Thorigny (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DLH 231]