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Octobre 2010
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Conseil Municipal
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Subvention à l’association Ensemble Contre la Peine de Mort. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 SGRI 69]


Subvention à l’association Atelier des Feuillantines (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 541]


DPVI 361 Subvention à Ars Longa. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DJS 382]


Subvention à l’association Seizièm’Art (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 519]


Vœu relatif à l’indépendance du quotidien Le Parisien/Aujourd’hui en France. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 V. 262]


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