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Octobre 2010

Conseil Municipal

Débat

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2010, Annexe n° 3 - Tableau des votes des groupes politiques. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, Vœu relatif à l'actualisation des données chiffrées dans le rapport de la M.I.E. sur la petite enfance déposé par le groupe U.M.P.P.A. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, Vœu relatif à la résurgence d'un marché sauvage boulevard de Belleville et rue du Faubourg du Temple (11e) déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, DUCT 112 - Inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge. Vœu relatif à l'ensemble des jardins partagés répertoriés dans le 19e déposé par les groupes socialiste, radical de gauche et apparentés et Communiste et élus du Parti de Gauche. Vœu relatif au Centre d'Animation Les Halles-Le Marais et au Conservatoire du Centre déposé par le groupe U.M.P.P.A. Vœu relatif au "jardin de la Nouvelle France" déposé par le groupe U.M.P.P.A. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, Vœu relatif à l'entretien du monument aux défenseurs de Belfort déposé par M. MARTINS. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, DU 177 - Acquisition auprès de la société AXA France Assurances de la parcelle CK 73 correspondant à une voie piétonne Villa La Fresnay (15e). Vœu relatif à la requalification du secteur Bargue (15e) déposé par le groupe U.M.P.P.A. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, Vœu relatif à la création d'une nouvelle école dans le Sud du 15e déposé par le groupe U.M.P.P.A. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, DVD 205 - Signature de trois contrats de transaction pour la mise à disposition d'emplacements de stationnement autocars dans trois parcs fermés à Paris. Vœu pour un bilan et un encadrement du transport des touristes par autocars déposé par le groupe "Les Verts". Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, DU 261 - Approbation de la convention tripartite Région Ile de France - Ville de Paris - SPLA Paris Batignolles Aménagement relative à la réalisation du Nouveau Quartier Urbain Clichy Batignolles (17e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, DPP 25 - Signature d'une convention de partenariat avec Paris Habitat OPH pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux . Montant : 4.262.640 euros. 2010, DPP 26 - Signature d'une convention de partenariat avec ICF La Sablière pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux. Montant : 146.408 euros. 2010, DPP 27 - Signature d'une convention de partenariat avec la RIVP pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux. Montant : 972.730 euros. 2010, DPP 28 - Signature d'une convention de partenariat avec SAGECO pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux. Montant : 73.963 euros. 2010, DPP 29 - Signature d'une convention de partenariat avec la SIEMP pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux. Montant : 133.499 euros. 2010, DPP 30 - Signature d'une convention de partenariat avec Immobilière 3F pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux. Montant : 178.120 euros. 2010, DPP 31 - Signature d'une convention de partenariat avec Logement francilien pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux. Montant : 132.640 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, DF 82 - Communication sur l'activité et la situation financière du Crédit Municipal de Paris. Communication du compte financier de l'exercice 2009. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, V - Question d'actualité posée par le groupe Centre et Indépendants à M. le Maire de Paris relative au devenir du projet d'aménagement des voies sur berges. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, Liste des membres présents en Commission. 1ère Commission Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, Débat commun Ville et Département sur les orientations budgétaires. 2010, DF 67 - Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations budgétaires 2011. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un organisme. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, Vœu relatif à la projection du film "Water Makes Money" à l'auditorium de l'Hôtel de Ville déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, Vœu relatif à l'attribution de la dénomination "rue Rosa Parks" à une voie de la ZAC Paris Rive Gauche déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, Vœu relatif aux collectes de déchets alimentaires, verres, papiers déposé par le groupe U.M.P.P.A. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010