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Octobre 2010

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Débat

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2010, Vœu relatif à l'attribution de la dénomination "rue Rosa Parks" à une voie de la ZAC Paris Rive Gauche déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, Vœu relatif aux collectes de déchets alimentaires, verres, papiers déposé par le groupe U.M.P.P.A. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, SG 184 - Modalités de passation d'un marché de services d'assurances pour le secteur Bourse Saint Eustache, Bâtiments Lescot et la Voirie Souterraine du Forum des Halles à Paris (1er). 2010, SG 197 - Communication du bilan d'avancement du projet de réaménagement du quartier des Halles (1er). 2010, SG 198 - Réaménagement du quartier des Halles. Approbation et signature d'un protocole transactionnel relatif au marché subséquent de maîtrise d'oeuvre de l'aménagement du jardin des Halles. 2010, SG 199 - Réaménagement du quartier des Halles. Approbation du schéma de principe de réaménagement de la place René Cassin. 2010, SG 206 - Approbation et signature d'un protocole transactionnel relatif au marché subséquent de maîtrise d'oeuvre de l'aménagement d'espaces publics de voirie dans le quartier des Halles. 2010, SG 202 - Réaménagement du quartier des Halles (1er). Projet de réaménagement du pôle RER Châtelet-les-Halles. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, DJS 429 - Signature d'un marché de prestations de billetterie et de communication avec la SASP Paris Saint-Germain Football pour les saisons sportives 20102011, 2011-2012, 2012-2013 et 2013-2014. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, DAC 724 - Signature avec l'association CO-Arter d'un avenant n° 1 à la convention d'occupation précaire pour les locaux, 17, rue de la Chapelle (18e), donnant lieu à l'octroi d'une contribution non financière. Montant : 124.730 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, VI - Question d'actualité de M. Georges SARRE à M. le Préfet de police relative à la sécurité des lycéens mobilisés pour la défense des retraites. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, Examen de questions d'actualité. I - Question d'actualité du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relative à la mise en place dans le projet de loi de finances 2011 d'une nouvelle taxation sur les loyers des organismes H.L.M. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, DDEEES 224 - Signature d'avenants de clôture aux conventions de délégation de service public de gestion des marchés couverts. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, DLH 161 - Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation d'une résidence sociale comportant 10 logements PLA-I, 16 rue de Beauce (3e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, SGRI 75 - DPE 85 - Signature d'une convention avec la Municipalité de Phnom Penh et la Régie des Eaux de Phnom Penh pour la poursuite du projet de l'eau potable pour tous. Montant : 150.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, Dépôt de questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, DLH 159 - Réalisation par EFIDIS d'une opération d'acquisition-conventionnement de 500 logements PLS situés 2 à 14 avenue de la Porte de Vincennes (12e) - 2 boulevard Davout - 5 avenue de la Porte de Vincennes (20e), 29 rue des Meuniers (12e) et 3 à 7 cité de Gênes (20e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, DASES 30 - Approbation du principe de déplacement des chapiteaux de l'association "Turbulences" et autorisation de déposer une demande de permis de construire pour l'implantation des chapiteaux sur le terrain situé 12, boulevard de Reims (17e). Vœu relatif à la mise à disposition du CIO du 17e d'un lieu d'accueil plus adapté déposé par le groupe U.M.P.P.A. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, Vœu relatif à l'accession des Parisiens à l'habitat déposé par M. MARTINS. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, Vœu relatif à la création d'un festival musical contre les discriminations déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, DASCO 74 - Ressort des écoles publiques de Paris pour l'année scolaire 2011-2012. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, SGRI 79 - Signature d'une convention de partenariat administratif avec la Ville-Land de Vienne. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. I - Questions du groupe U.M.P.PA. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, Vœu relatif à l'application de l'accord de juin dernier concernant les travailleurs sans-papiers en grève déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés. Vœu relatif au soutien des travailleurs sans-papiers occupant la CNHI déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés . Vœu relatif au soutien des travailleurs sans-papiers occupant la CNHI déposé par le groupe "Les Verts". Vœu relatif à la régularisation des travailleurs sans papiers déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche. Vœu relatif à la situation des grévistes sans-papiers de la Porte des Lilas déposé par le groupe "Les Verts". Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010