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Subvention (3.000 euros) au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), Délégation Paris B pour l'organisation d'un colloque international sur le thème "Lithium in the Cosmos". Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 283-1]


Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DUCT 134-1]


relatif aux travaux de rénovation du réseau CPCU (14e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [V M277]


relatif aux bus des lignes 26, 60 et 96. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [V M275]


relatif à l'envahissement de certaines rues du 9e par les autocars de tourisme. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [V M276]


Subvention complémentaire (3 500 euros) à la Commission administrative de la Bourse du travail. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 250-1]


Subvention (2.000 euros) à l'Université Paris VII pour l'organisation d'un colloque international sur le thème "Genre et sexualité dans la cité : la politique du sexe dans les dialogues de Platon". Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 280-1]


relatif à la circulation de matériaux radioactifs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [V M251]


Honoraires des médecins agréés pour le contrôle médical de l'aptitude à la conduite. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 PP 66-1]


Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe sur titres et travaux et interne sur épreuves d'ingénieur de la préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 PP 55-1]


Modification de la délibération n° 2003 PP 15 du 3 mars 2003 portant attribution d'une prime de rendement en faveur de certains personnels de catégorie C de la préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 PP 57-1]


Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative N° 2 de la Ville de Paris pour 2011 Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DF 57-1]


Modification de la délibération n° 2003 PP 72 des 22 et 23 septembre 2003 ( indemnité de sujétion) et de la délibération n° 2004 PP 95 des 27 et 28 septembre 2004 ( prime de service) concernant les corps de cadre de santé. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 PP 56-1]


Approbation d'un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 PP 54-1]


Convention d'occupation du domaine public - concession de travaux pour la rénovation, l'occupation et l'exploitation de la maison des canaux, 6 quai de Seine (19e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DF 46-1]


Régime indemnitaire des identificateurs de la préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 PP 58-1]


Autorisation donnée à M. le préfet de police de signer le contrat de transaction à conclure avec la société VPS France concernant le marché relatif à la location et pose de portes et d'écrans assurant la fermeture de locaux ou d'immeubles frappés de mesures de police aministrative relevant du Préfet de Police. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 PP 64-1]


Décision modificative N°2 de fonctionnement et d'investissement de la Ville pour 2011 Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DF 56-2]


Marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence relatif à l'extension du système de vidéoprotection au 3ème étage de l'hôtel préfectoral et au déplacemnt de la régie du poste central de sécurité ( PCS) de la caserne de la Cité de la préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 PP 65-1]


Subvention (17.000 euros) à l'" Association pour Faciliter l'Insertion Professionnelle des Jeunes diplômés " (AFIJ) (6e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 247-1]


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