ZAC Clichy Batignolles (17e). Dossier d'étude d'impact. Modification de l'acte et du dossier de création de la ZAC.Dossier de réalisation et du programme des équipements publics . Signature de l'avenant de résiliation au traité de concession et du contrat de concession d'aménagement de la ZAC.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DU 156-6]
Subvention (16.000 euros) et avenant à convention avec l'association ESPACE 19 (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DDEEES 302-1]
Adhésion de la Ville de Paris (5. 000 euros) à l'association " Pôle audiovisuel cinéma - multimédia du nord parisien ", et versement de la cotisation 2011.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 SG 11-1]
Subvention (15.000 euros) et avenant à convention avec l'association Belleville (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DDEEES 299-1]
Subvention (7.000 euros) et avenant à convention avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DDEEES 313-1]
Lancement d'un marché relatif à des prestations de campagnes d'appels et de gestion de crises en 2 lots.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DICOM 29-1]
ZAC Clichy Batignolles (17e). Dossier d'étude d'impact. Modification de l'acte et du dossier de création de la ZAC.Dossier de réalisation et du programme des équipements publics . Signature de l'avenant de résiliation au traité de concession et du contrat de concession d'aménagement de la ZAC.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DU 156-2]
Subvention (16.000 euros) et avenant à convention avec l'association Microlithe (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DDEEES 308-1]
Signature d'une convention de partenariat avec la société IBM, relative à la démarche Smarter City Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 SG 202-1]
Lancement d'un marché de prestations de services relatif à l'aménagement et au suivi de la maquette, à la mise en page et à la réalisation du magazine municipal d'information A Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DICOM 28-1]
Subvention (22.000 euros) et avenant à convention avec l'association Réseau 2000 (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DDEEES 310-1]
ZAC Clichy Batignolles (17e). Dossier d'étude d'impact. Modification de l'acte et du dossier de création de la ZAC.Dossier de réalisation et du programme des équipements publics . Signature de l'avenant de résiliation au traité de concession et du contrat de concession d'aménagement de la ZAC.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DU 156-3]
Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes destinées à l'ensemble des services de la Ville et du Département de Paris, aux mairies d'arrondissements et aux services disposant d'un budget annexe, en 2 lots.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DA 17-1]
Approbation d'un contrat de cession des noms de domaine theatremarigny.fr et theatre-marigny.fr au profit de la Ville.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DAJ 26-1]
ZAC Clichy Batignolles (17e). Dossier d'étude d'impact. Modification de l'acte et du dossier de création de la ZAC.Dossier de réalisation et du programme des équipements publics . Signature de l'avenant de résiliation au traité de concession et du contrat de concession d'aménagement de la ZAC.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DU 156-7]
relatif à la demande d'audience d'Anciens Combattants et Victimes de guerre par le Président de la République.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[V M269]
