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ZAC Clichy Batignolles (17e). Dossier d'étude d'impact. Modification de l'acte et du dossier de création de la ZAC.Dossier de réalisation et du programme des équipements publics . Signature de l'avenant de résiliation au traité de concession et du contrat de concession d'aménagement de la ZAC. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DU 156-6]


Subvention (16.000 euros) et avenant à convention avec l'association ESPACE 19 (19e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 302-1]


Adhésion de la Ville de Paris (5. 000 euros) à l'association " Pôle audiovisuel cinéma - multimédia du nord parisien ", et versement de la cotisation 2011. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 SG 11-1]


Communication du Maire de Paris sur les orientations budgétaires 2012 Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DF 54-1]


Subvention (15.000 euros) et avenant à convention avec l'association Belleville (19e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 299-1]


Subvention (7.000 euros) et avenant à convention avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon (20e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 313-1]


Lancement d'un marché relatif à des prestations de campagnes d'appels et de gestion de crises en 2 lots. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DICOM 29-1]


Subvention (19.000 euros) et avenant à convention avec l'association Avantic (3e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 298-1]


ZAC Clichy Batignolles (17e). Dossier d'étude d'impact. Modification de l'acte et du dossier de création de la ZAC.Dossier de réalisation et du programme des équipements publics . Signature de l'avenant de résiliation au traité de concession et du contrat de concession d'aménagement de la ZAC. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DU 156-2]


Subvention (16.000 euros) et avenant à convention avec l'association Microlithe (20e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 308-1]


Signature d'une convention de partenariat avec la société IBM, relative à la démarche Smarter City Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 SG 202-1]


Lancement d'un marché de prestations de services relatif à l'aménagement et au suivi de la maquette, à la mise en page et à la réalisation du magazine municipal d'information A Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DICOM 28-1]


Subvention (22.000 euros) et avenant à convention avec l'association Réseau 2000 (19e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 310-1]


ZAC Clichy Batignolles (17e). Dossier d'étude d'impact. Modification de l'acte et du dossier de création de la ZAC.Dossier de réalisation et du programme des équipements publics . Signature de l'avenant de résiliation au traité de concession et du contrat de concession d'aménagement de la ZAC. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DU 156-3]


Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes destinées à l'ensemble des services de la Ville et du Département de Paris, aux mairies d'arrondissements et aux services disposant d'un budget annexe, en 2 lots. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DA 17-1]


Approbation d'un contrat de cession des noms de domaine theatremarigny.fr et theatre-marigny.fr au profit de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DAJ 26-1]


ZAC Clichy Batignolles (17e). Dossier d'étude d'impact. Modification de l'acte et du dossier de création de la ZAC.Dossier de réalisation et du programme des équipements publics . Signature de l'avenant de résiliation au traité de concession et du contrat de concession d'aménagement de la ZAC. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DU 156-7]


relatif à la demande d'audience d'Anciens Combattants et Victimes de guerre par le Président de la République. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [V M269]


en réponse au vœu n° 4 : relatif à la mise en place d'un Observatoire Parisien de la Laïcité Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [V M252]


relatif à la publicité sur les véhicules. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [V M267]


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