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relatif au relogement du CIM, école de jazz et Musiques Actuelles. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [V M262]


relatif à la sauvegarde des fontaines aux dauphins de la Place de la République. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [V M266]


relatif aux difficultés de la radio Aligre FM. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [V M263]


relatif au travail de mémoire sur le massacre du 17 octobre 1961. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [V M270]


relatif à la libération de Salah Hamouri. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [V M268]


Subvention (18.000 euros) et avenant à convention avec l'association Ecole Normale Sociale (18e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 301-1]


relatif au vol des tableaux du Musée d'Art Moderne de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [V M264]


relatif au maintien du nom du "Théâtre de l'Est Parisien". Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [V M261]


relatif à l'installation d'une plaque en hommage à Nicolas de Staël. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [V M265]


Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DEVE 146-1]


Indemnisation amiable de la SARL LOU PORT AUX PERCHES en réparation du dommage matériel causé au bateau "Le Clignon" dans l'Aisne (02). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DVD 188-1]


Indemnisation amiable complémentaire d'un tiers, en réparation d'un préjudice corporel subi lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DASCO 71-1]


Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 86 527,31 euros. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DVD 193-1]


Attribution de la dénomination place Louis Baillot à la place à l'intersection des rues Ordener et Marcadet (18e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DU 227-1]


Cession à la SOREQA des lots de copropriété dans un ensemble immobilier 266 rue Lecourbe, 181 rue de la Croix Nivert (15e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DU 31-1]


Substitution de la dénomination rue de Tahiti à celle de rue de Taïti (12e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DU 228-1]


Attribution de la dénomination "promenade Jacques Hébertot" au terre plein central du boulevard des Batignolles (8e et 17e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DU 226-1]


Cession à la SOREQA d'un ensemble immobilier 21 bis rue Pajol / 60 rue Philippe de Girard (18e) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DU 220-1]


Substitution de la dénomination rue de l'Olive à celle de rue l'Olive (18e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DU 229-1]


Signature de la promesse de vente globale entre l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris et la Ville de Paris, portant sur l'acquisition de biens immobiliers appartenant à l'AP - HP (ancien hôpital Broussais,14e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DU 235-1]


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