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Convention de partenariat Ville / SNCF / RFF / SEMAPA sur le territoire de la ZAC Paris Rive Gauche (13e).Accord-cadre et protocole n°1 Ville / SNCF / SEMAPA sur le secteur Pôle d'Austerlitz. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DU 213-3]


Subvention (10.000 euros) et convention à l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris, à titre de soutien à l'opération "Shopping by Paris" (1er). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 259-1]


Modification du champ d'application du droit de préemption urbain renforcé du secteur Jean Moinon - Sainte Marthe (10e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DU 200-1]


Subvention (8.500 euros) à l'association des commerçants Le village Saint Charles (15e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 274-1]


Subvention (18.500 euros) à l'association Eurosud (19e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 260-1]


Subvention (12.000 euros) à l'association " Etudiants et Développement ". Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 263-1]


Fixation pour 2012 des dotations de fonctionnement des écoles d'arts appliqués (1.551.900 euros). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DASCO 125-1]


Convention de partenariat Ville / SNCF / RFF / SEMAPA sur le territoire de la ZAC Paris Rive Gauche (13e).Accord-cadre et protocole n°1 Ville / SNCF / SEMAPA sur le secteur Pôle d'Austerlitz. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DU 213-1]


Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein de la Fondation de la Cité internationale des Arts. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [R.39]


Subvention (10.000 euros) à la Chambre Professionnelle des Artisans Boulangers-Pâtissiers de Paris, Hauts de Seine, Seine St-Denis et Val de Marne (C.P.A.B.P) au titre de la 16ème édition de la Fête du Pain (4e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 268-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association des commerçants Treilhard Europe Corvetto Lisbonne Mirosménil (8e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 278-1]


Convention avec la SEMAPA fixant la participation de la Ville de Paris au règlement des suites de l'incendie de la galerie technique souterraine située sous les quais de la Gare et François Mauriac dans la ZAC Paris Rive Gauche (13e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DU 107-1]


Signature de l'avenant n°3 prorogeant la concession d'aménagement du 18 juillet 2005 et allouant une rémunération complémentaire pour l'aménagement de la Z.A.C. Cardinet-Chalabre (17e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DU 155-1]


relatif au tri des déchets par la RATP. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [V M250]


Subvention (6.000 euros) pour la réalisation d'un projet d' EquipEx " Mésocosme " au PRES Université Paris Est. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 270-1]


Subvention (8.000 euros) à l'Association pour la Promotion des Sciences et de la Recherche " l'Arbre des Connaissances " pour le développement de l'opération Apprentis Chercheurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 277-1]


Subventions avec conventions (1.038.500 euros) dans le cadre de l'appel à projets " EMERGENCE (S) " avec divers organismes et établissements d'enseignement supérieur et de recherche. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 273-1]


Subvention (17.000 euros) et avenant à convention avec Association pour l'Animation d'un Centre d'Animation Culturelle (11e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 252-1]


relatif aux travaux de rénovation du réseau CPCU (14e). (M. MERCIER). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [V M278]


Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissement en 2012, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DUCT 133-1]


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