Subvention (2.000 euros) à l'association Mémoire des Résistants Juifs de la M.O.I, (10e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DAC 404-1]
Signature des marchés et accords cadres à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 4 octobre 2011.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DAJ 24-1]
Protocole d'articulation entre le Département de Paris, le Tribunal de Grande Instance de Paris et le Parquet des mineurs.
Déliberation /
Conseil général /
OCTOBRE 2011
[2011 DASES 569-1]
Subvention et convention (790.434 euros) avec l'Association pour le Dépistage des Cancers à Paris (15e).
Déliberation /
Conseil général /
OCTOBRE 2011
[2011 DASES 295-1]
Subvention et convention ( 2.500 euros) avec l'association Actions Jeunes AJ (17e) dans le cadre du programme Paris Santé Nutrition.
Déliberation /
Conseil général /
OCTOBRE 2011
[2011 DASES 515-1]
Projet de territorialisation des objectifs de production de logements neufs prévus par la loi Grand Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DLH 282-1]
Subvention (115.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Le Mémorial de la Shoah.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DAC 566-1]
Subvention (600 euros) au Comité d'entente des anciens combattants du 9e arrondissement C.E.A.C. (9e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DAC 606-1]
Participation et convention (40.000 euros) avec l'association REPI 2000 (13e) pour son action d'animation et de prévention en direction des jeunes.
Déliberation /
Conseil général /
OCTOBRE 2011
[2011 DASES 530-1]
Participation et convention (97.060 euros) avec la Mission Locale de Paris pour des actions de lutte contre le décrochage.
Déliberation /
Conseil général /
OCTOBRE 2011
[2011 DASES 316-1]
Subvention (15.000 euros) au Forum des instituts culturels étrangers à Paris FICEP (7e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DAC 428-1]
Subventions (24.500 euros) avenant et convention avec l'association Ombre en lumière (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DAC 233-1]
Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché relatif à la fourniture et la livraison de pochettes individuelles personnalisées contenant un préservatif masculin lubrifié avec une dose de gel lubrifiant.
Déliberation /
Conseil général /
OCTOBRE 2011
[2011 DASES 556-1]
Indemnisation de la Société DUMEZ par la SEMAVIP dans le cadre de l'opération de construction d'une école maternelle sur le site de l'ancien hôpital Saint-Lazare, 9, square Alban Satragne (10e)
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DPA 12-1]
Participation (46.000 euros) et convention avec la Mission Locale de Paris pour le fonctionnement d'une action de repérage et de mobilisation des jeunes décrocheurs sur le site Belliard.
Déliberation /
Conseil général /
OCTOBRE 2011
[2011 DASES 307-1]