Dissolution et transfert de l'actif, du passif et du résultat du centre de recherches, d'expertise et de contrôle des eaux de Paris (CRECEP) à la ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DPE 12-1]
Subvention (38.500 euros) et convention avec l'association Art, Culture et Foi (18 e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DAC 635-1]
Aménagement des espaces publics du secteur Macdonald Eole Evangile (18e et 19e). Signature de l'avenant n°1 au marché de terrassement, voirie et ouvrages d'art avec le groupement Eiffage TP, Eiffel Constrcution Métallique/Eiffage Travaux Publics IDF pour l'aménagement du cours d'Aubervilliers.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DVD 53-1]
Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes destinées à l'ensemble des services de la Ville et du Département de Paris, aux mairies d'arrondissements et aux services disposant d'un budget annexe, en 2 lots.
Déliberation /
Conseil général /
OCTOBRE 2011
[2011 DA 17-1]
Signature d'une convention d'occupation des locaux situés dans le pavillon du lac du parc de Bercy, (12e) avec l'Agence Parisienne du Climat.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DEVE 150-1]
Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Comité des fêtes et d'actions sociales du 9e arrondissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DUCT 188-1]
Subvention (4. 500 euros) au Groupement régional d'animation et d'information sur la nature et l'environnement d'Ile-de-France (GRAINE Ile-de-France) (18e) pour son programme expérimental " tableau de bord régional en éducation à l'environnement.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DEVE 118-1]
Subvention (100.000 euros) et convention avec la RIVP pour des travaux d'aménagement du local de l'association 11-13 Chapelle (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DPVI 226-1]
Subvention (8.000 euros) à l'association Fairplaylist (11e) pour l'organisation de la cinquième édition du festival Ménilmontant capitale de la musique équitable et écologique.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DAC 738-1]
Intégration des Ateliers Beaux Arts de la Ville de Paris dans le dispositif de facturation unique de la Ville de Paris Facil'Familles. Redéfinition des cas pouvant donner lieu à un remboursement des droits d'inscription pour les usagers de ce service municipal.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DAC 684-1]
Subvention et convention (30 000 euros) à l'AFM (Service Régional de Paris) (13e) pour le fonctionnement du Service Régional de Paris.
Déliberation /
Conseil général /
OCTOBRE 2011
[2011 DASES 411-1]
Subvention (15.000 euros) à la Régie de Quartier du 14e Flora Tristan pour un projet de laverie solidaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DPVI 245-1]
Adhésion au Laboratoire Régional de Suivi de la Faune Sauvage (LRSFS) (94704 Maisons-Alfort) pour le suivi sanitaire de la faune sauvage dans la capitale.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DEVE 99-1]
