Signature d'une convention avec l'association CAPITAL GAMES pour l'attribution d'une subvention. Montant : 25 000 euros.
Déliberation /
Conseil général /
OCTOBRE 2011
[2011 DDEEES 121-1]
Communication relative à deux arrêtés préfectoraux autorisant et réglementant, au titre du Code de l'Environnement, l'exploitation d'installations soumises à la réglementation sur les installations classées pour la protection de l'environnement.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DEVE 151-1]
Subvention (2.000 euros) à l'association Comité des fêtes et d'actions sociales du 9e arrondissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DUCT 191-1]
Subvention (1.700 euros) à l'association Grumpy Nature (76600 Le Havre )pour son étude ornithologique sur le Fuligule Milouin au lac du Bois de Vincennes.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DEVE 112-1]
Subvention (3.000 euros) à l'association CORIF (93410 Vaujours) pour l'inventaire des oiseaux mené sur Paris par l'Observatoire Régional des Oiseaux Communs d'Ile-de-France et la conception d'un ouvrage sur l'avifaune francilienne.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DEVE 117-1]
Subvention (18 000 euros) à la Guinguette Pirate et à l'APIES pour des projets économiques innovants dans les quartiers Politique de la Ville.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DPVI 247-1]
Subvention à Oséo Innovation (1.500.000 euros) pour abonder le fonds Paris Innovation Amorçage (94700 Maisons Alfort).
Déliberation /
Conseil général /
OCTOBRE 2011
[2011 DDEEES 115-1]
Subvention (4000 euros) à l'assopcation Presse et cité au titre de la lutte contre les discriminations.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DPVI 234-1]
Subvention (50 000 euros à l'ENS et l'ARFOG pour leur lutte contre l'illetrisme dans le cadre de la Politique de la Ville.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DPVI 246-1]
Subvention et convention (800.000 euros) avec le Pôle de Recherche et d'Enseignement Supérieur (PRES) Sorbonne Paris Cité.
Déliberation /
Conseil général /
OCTOBRE 2011
[2011 DDEEES 149-1]
Subvention (7000 euros) à l'Association Théories et Réflexions sur l'Apprendre, la Communication et l'Etudcation Scientifiques au titre de la lutte contre les discriminations.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DPVI 239-1]
Subvention (3.500 euros) à l'association Inf'OGM (93 100 Montreuil) pour la réalisation d'une brochure de sensibilisation aux enjeux des OGM
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DEVE 129-1]
Subvention (165.341 euros) et avenant n° 2 avec l'Association Familiale Catholique de Saint Honoré d'Eylau pour sa halte-garderie (16e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DFPE 144-1]
Convention de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de l'Etablissement Culturel de la Ville de Paris Les Trois Baudets (18e) .
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2011
[2011 DAC 762-1]
