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Subvention (3.000 euros) à l'association des commerçants Treilhard Europe Corvetto Lisbonne Mirosménil (8e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 278-1]


Convention avec la SEMAPA fixant la participation de la Ville de Paris au règlement des suites de l'incendie de la galerie technique souterraine située sous les quais de la Gare et François Mauriac dans la ZAC Paris Rive Gauche (13e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DU 107-1]


Signature de l'avenant n°3 prorogeant la concession d'aménagement du 18 juillet 2005 et allouant une rémunération complémentaire pour l'aménagement de la Z.A.C. Cardinet-Chalabre (17e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DU 155-1]


relatif au tri des déchets par la RATP. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [V M250]


Subvention (6.000 euros) pour la réalisation d'un projet d' EquipEx " Mésocosme " au PRES Université Paris Est. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 270-1]


Subvention (8.000 euros) à l'Association pour la Promotion des Sciences et de la Recherche " l'Arbre des Connaissances " pour le développement de l'opération Apprentis Chercheurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 277-1]


Subventions avec conventions (1.038.500 euros) dans le cadre de l'appel à projets " EMERGENCE (S) " avec divers organismes et établissements d'enseignement supérieur et de recherche. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 273-1]


Subvention (17.000 euros) et avenant à convention avec Association pour l'Animation d'un Centre d'Animation Culturelle (11e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 252-1]


relatif aux travaux de rénovation du réseau CPCU (14e). (M. MERCIER). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [V M278]


Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissement en 2012, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DUCT 133-1]


Subvention (3.000 euros) au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), Délégation Paris B pour l'organisation d'un colloque international sur le thème "Lithium in the Cosmos". Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 283-1]


Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DUCT 134-1]


relatif aux travaux de rénovation du réseau CPCU (14e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [V M277]


relatif aux bus des lignes 26, 60 et 96. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [V M275]


relatif à l'envahissement de certaines rues du 9e par les autocars de tourisme. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [V M276]


Subvention complémentaire (3 500 euros) à la Commission administrative de la Bourse du travail. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 250-1]


Subvention (2.000 euros) à l'Université Paris VII pour l'organisation d'un colloque international sur le thème "Genre et sexualité dans la cité : la politique du sexe dans les dialogues de Platon". Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 280-1]


relatif à la circulation de matériaux radioactifs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [V M251]


Honoraires des médecins agréés pour le contrôle médical de l'aptitude à la conduite. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 PP 66-1]


Décision modificative N°2 de fonctionnement et d'investissement du département de Paris pour 2011 Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2011 [2011 DF 16-2]


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