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Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale de la sécurité routière de Paris. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [R.26]


Désignation de représentantes du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein d’établissements publics locaux d'enseignement - Collèges de moins de 600 élèves et ne comportant pas de section d'éducation spécialisée. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [R.32]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil de l’Education nationale dans le Département de Paris (CDEN). Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [R.28]


Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission de concertation avec l’enseignement privé pour l’Académie de Paris. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [R.29]


Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites de Paris (deuxième collège). Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [R.25]


Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission des rentes et de procédure gracieuse préalable en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles survenus aux agents non titulaires du Département de Paris. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [R.35]


Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Comité départemental de l’aide médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires (CODAMUPS). Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [R.27]


Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Entente interdépartementale de gestion du parc de détente et de loisirs du Tremblay (Val-de-Marne). Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [R.23]


Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil inter-académique d’Ile-de-France de l’Education nationale. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [R.30]


Communication du rapport Developpement Durable Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [2012 SG 9-1]


Avis du Conseil de Paris sur le projet de Schéma Régional Climat Air Énergie (SRCAE) présenté par le Président du Conseil Régional et le Préfet de la Région Île-de-France. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [2012 DEVE 143-1]


Acquisition en l'état futur d'achèvement d'un local à usage de PMI sur le lot E-8 dans la ZAC Clichy-Batignolles (17e). Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [2012 DU 6-1]


Signature de l'avenant n°1 au contrat particulier entre la Région Ile de France et le Département de Paris. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [2012 SG 8-1]


Approbation de la signature d'une convention de partenariat avec le Conseil Général de l'Essonne. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [2012 SG 6-1]


Projet de décision modificative N°2 d'ivestissement et de fonctionnement du département de Paris pour 2012 Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [2012 DF 27-1]


Projet de décision modificative N°2 d'ivestissement et de fonctionnement du département de Paris pour 2012 Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [2012 DF 27-2]


en réponse au voeu 2G : relatif aux contrats aidés à la Ville. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [V G45]


Liste des membres présents - Conseil général Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [Liste des membres présents - Conseil général]


Subvention (50 000 euros) et convention 2012 avec le Centre Francilien de l'Innovation Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [2012 DDEEES 140-2]


relatif à l'expérimentation d'une salle de consommation à moindres risques. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [V G48]


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