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Octobre 2012

Conseil Général

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Clôture de la séance. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2012

2012 DASCO 52 G - Dotations des collèges pour 2013 (14.464.960 euros). Débat / Conseil général / OCTOBRE 2012

2012 DDEEES 126 G - Subvention (500.000 euros) et avenant à la convention de partenariat 2010-2012 avec l'association Silicon Sentier. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2012

Votes spécifiés. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2012

Voeu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'expérimentation d'une salle de consommation à moindres risques. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2012

2012 DF 26 G - Communication du Maire de Paris sur les orientations budgétaires 2013. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2012

Annexe n° 1 Débat / Conseil général / OCTOBRE 2012

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Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2012

2012 DDEEES 124 G - Subvention (29.000 euros) et convention avec l'association Réseau Môm'artre (12e). Débat / Conseil général / OCTOBRE 2012

2012 DASES 564 G - Subvention et convention (55.000 euros) avec l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris dans le cadre de la poursuite du financement en 2012 du dispositif des Equipes Mobiles Gériatriques Externes (EMGE) auprès des EHPAD. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2012

Voeu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux contrats aidés à la Ville de Paris. Voeu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2012

2012 DASES 458 G - Adoption du règlement départemental d'aide sociale de Paris en faveur des personnes âgées et en situation de handicap. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2012

2012 DASES 483 G - Subvention et convention (30.000 euros) avec l'Association Droits d'Urgence (10e). Débat / Conseil général / OCTOBRE 2012

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux produits de lissage capillaire. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2012

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2012

2012 DASCO 49 G - Contribution du Département aux services de restauration et d'internat de divers collèges publics pour 2013. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2012

2012 DDEEES 114 G - Avenant à la convention signée le 21 décembre 2010 avec l'association "Parcours d'Insertion Fonds Local Emploi Solidarité (FLES) de Paris" afin de financer les actions d'accompagnement et de formation des salariés en contrats aidés employés par le Département de Paris et de leurs référents (ou tuteurs). Débat / Conseil général / OCTOBRE 2012

2012 SG 9 G - Communication du rapport Développement Durable. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2012